Marque renouvelée - Marque en vigueur

FREEBOX
FREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3341833
Date de dépôt :
17/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2025
FREEBOX de FREE

Présentation de la marque FREEBOX

Déposée le 17 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREE domicilié(e) 8 rue de la Ville l'Evêque - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 938 861 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. COURSIN Yves domicilié(e) 49 rue Galilée - 75116 - PARIS - France.

La marque FREEBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREEBOX arrivera à expiration en date du 17 février 2025.

FREE a également déposé les autres marques suivantes : LA REPUBLIQUE DU NET , HUMANITY , FREE FOR MEN , FREE SMS , FREE TEXTO , Free GIRL , ON LINE , FREE ROLL , FREEANGEL , LIBERTY PHONE


FREE, société par actions simplifiée - 8 rue de la Ville l'Evêque - 75008 - PARIS - France - SIREN 421938861


M. COURSIN Yves - 49 rue Galilée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 12 février 2015 n°2578589 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-12

Appareils téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; terminaux de télécommunication ; appareils et postes téléphoniques notamment de caractère public ou personnel ou portatif ou à main libre ou à commande vocale ; télécopieurs ; logiciels ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de base de données ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; ordinateurs ; serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; modems ; modems multifonctions ; modems-routeurs ; routeurs de télécommunications ; câbles électriques ; câbles optiques ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs téléphoniques ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels ; téléviseurs ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, cartes à puce, cartes électroniques, lecteurs de cartes, composants électroniques ; écran de télévision ; multiplexeurs d'accès pour lignes d'abonnés numériques ; terminaux multimédia. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; abonnement à des services téléphoniques, télématiques, à des bases de données, à un serveur de base de données ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale (de type Internet) ; abonnement à des journaux électroniques, à un service de télécommunication ; abonnement à des programmes de télévision ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé ; location de fichiers informatiques ; recherche de marché. Services téléphoniques, de télécommunication et radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transfert d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; services de transmission et diffusions de données, de sons et d'images ; services de transmission et diffusions de données, de sons et d'images assistés par ordinateur ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'information par codes d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de location d'appareils pour la transmission, la réception et le traitement de données ; agences de presse et d'informations ; télécommunication par tous moyens technologiques y compris par satellite ou par fibres optiques ; transmission d'informations par voie télématique ; télévision par câble ; diffusion de programmes de télévision ; location, prêt, mise à disposition gratuite (pour des tiers) de modems. Services de distribution de programmes de télévision. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ; service de programmation pour ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; conception et élaboration de logiciels ; études de projets techniques liés aux télécommunications ; laboratoires techniques ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, et à toute transmission d'information ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; ingénierie en télécommunication, en informatique, en audiovisuel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.