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Marques déposées par monsieur Frédéric MORNET
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LE COIN DU VAPOTEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE COIN DU VAPOTEUR
Monsieur Frédéric MORNET
Monsieur Jean-Moïse MORNET

Numéro de dépôt :
4441925
Date de dépôt :
30/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE COIN DU VAPOTEUR de Frédéric MORNET

Présentation de la marque LE COIN DU VAPOTEUR

Déposée par voie électronique le 30 mars 2018 par monsieur Frédéric MORNET et monsieur Jean-Moïse MORNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COIN DU VAPOTEUR »

Les déposants sont monsieur Frédéric MORNET domicilié(e) 2 ROUTE DE DOMPIERRE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et monsieur Jean-Moïse MORNET domicilié(e) 2 ROUTE DE DOMPIERRE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Moïse MORNET domicilié(e) 2 ROUTE DE DOMPIERRE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34


Monsieur Frédéric MORNET - 2 ROUTE DE DOMPIERRE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France

Monsieur Jean-Moïse MORNET - 2 ROUTE DE DOMPIERRE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Monsieur Jean-Moïse MORNET - 2 ROUTE DE DOMPIERRE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 14 décembre 2018 - Rejet total n°742247 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-14

Batteries pour cigarettes électroniques; Boîtiers portables de charge pour cigarettes et vaporisateurs électroniques; Chargeurs de batteries pour cigarettes électroniques; Chargeurs pour cigarettes électroniques; Chargeurs USB pour cigarettes électroniques; Micrologiciels et logiciels pour cigarettes électroniques; Piles pour cigarettes électroniques; batteries pour cigarettes électroniques ;

Accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques; Arômes, autres qu’huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; Arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; Atomiseurs pour cigarettes électroniques; Atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques; Boîtes à cigarettes électroniques; Cartouches de recharge pour cigarettes électroniques; Cigarettes électroniques; Étuis à cigarettes électroniques; Liquide pour cigarettes électroniques [e-liquide] composé de propylène glycol; Liquide pour cigarettes électroniques [e-liquide] composé de glycérine végétale; Liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques; Solutions liquides pour cigarettes électroniques; Supports pour cigarettes électroniques; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.