Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cara
FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
3870057
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque Cara
Déposée le 27 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Cara »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 542 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC M FRANCE domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 327542106
FREDERIC M FRANCE - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 20 novembre 2012 - Renonciation partielle n°589070 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20
Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet total n°591800 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Savons, parfumerie, huiles essentielles, huiles et lotions solaires, cosmétiques, crèmes pour le visage, crèmes pour le corps, crèmes à raser, émulsions, gels, lotions, pour les cheveux, lotions pour la peau, shampoings, produits de rinçage et conditionneurs pour les cheveux et pour la peau ; produits cosmétiques sous toutes formes y compris sous la forme galénique pouvant contenir toute huile végétale ou animale ;
