Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLAIR CLAIR
M. frederic kossa
Mlle hatoumata kante

Numéro de dépôt :
4071077
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CLAIR CLAIR de frederic kossa

Présentation de la marque CLAIR CLAIR

Déposée par voie électronique le 24 février 2014 par monsieur frederic kossa et mademoiselle hatoumata kante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAIR CLAIR »

Les déposants sont monsieur frederic kossa domicilié(e) 2 rue Guy de Maupassant, appartement 166 etage 5 - 95370 - montigny les cormeilles - France et mademoiselle hatoumata kante domicilié(e) 2 rue Guy de Maupassant, appartement 166 etage 5 - 95370 - montigny les cormeilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle hatoumata kante domicilié(e) 2 rue Guy de Maupassant, appartement 166 etage 5 - 95370 - montigny les cormeilles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. frederic kossa - 2 rue Guy de Maupassant, appartement 166 etage 5 - 95370 - montigny les cormeilles - France

Mlle hatoumata kante - 2 rue Guy de Maupassant, appartement 166 etage 5 - 95370 - montigny les cormeilles - France


Mlle hatoumata kante - 2 rue Guy de Maupassant, appartement 166 etage 5 - 95370 - montigny les cormeilles - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670236 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.