Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTICOLI
FRANVET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1649263
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2011

Présentation de la marque SEPTICOLI

Déposée le 11 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTICOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANVET domicilié(e) Zone Industrielle d'Etriché, 49500 SEGRÉ (dossier no 2191654) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 019 261 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Patrice Vidon domicilié(e) (dossier no 2191654) - France.

La marque SEPTICOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPTICOLI est expirée depuis le 11 mars 2011.

FRANVET a également déposé les autres marques suivantes : POLYMEDIC , DIELAC , GESTONIL , R-SPRAY AEROSOL , CBL 18 , VAGILIS - GEL , SINULINE , BIOPHOS-HP , KONDILAP , SPECIAL TAURILLONS FRANVET


FRANVET (Société Anonyme) - Zone Industrielle d'Etriché, 49500 SEGRÉ (dossier no 2191654) - France - SIREN 350019261


Cabinet Patrice Vidon - (dossier no 2191654) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182747 - Publication au BOPI 1995-03-03

Renouvellement sans limitation le 1 février 2001 n°2191654 - Publication au BOPI 2001-02-01

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546679 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

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