Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANBACTYL
QALIAN, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97671817
Date de dépôt :
01/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2027

Présentation de la marque FRANBACTYL

Déposée le 1 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) QALIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANBACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QALIAN domicilié(e) 34 rue Jean Monnet - 49500 - SEGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 019 261 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.

La marque FRANBACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANBACTYL arrivera à expiration en date du 1 avril 2027.

QALIAN a également déposé les autres marques suivantes : DRAINOLINE , BIOSOLVANT 3 en 1 , K-VET , SOPINET , IODISELEN , VAGINET , DD-PINK , TRIPURICIDE , FRANVET , ENTEROVAC


QALIAN, SOCIETE ANONYME - 34 rue Jean Monnet - 49500 - SEGRE - France - SIREN 350019261


Cabinet Chaillot, - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2007 n°2337083 - Publication au BOPI 2007-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546679 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2017 n°2646667 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-19

Inscription le 6 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756021 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Inscription le 7 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797140 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Médicament à usage vétérinaire