Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORANG'BUL
FRANPRIX HOLDING, société anonyme

Numéro de dépôt :
1713792
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2011
ORANG\'BUL de FRANPRIX HOLDING

Présentation de la marque ORANG'BUL

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANPRIX HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORANG'BUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANPRIX HOLDING domicilié(e) 70, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2210829) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 200 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH &ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 2, square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2210829) - 75116 - France.

La marque ORANG'BUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORANG'BUL est expirée depuis le 23 décembre 2011.

FRANPRIX HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE CHANZAC , SAN CARLO , TEEN'S , FRANPRIX BIO , CHANGEZ DE BANQUISE! , FRANPRIX POUCE , NIDS D'ALSACE , , FRANPRIX , LE MARCHE FRANPRIX – A DEUX PAS TOUT EST LA!


FRANPRIX HOLDING, société anonyme - 70, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2210829) - 75116 - France - SIREN 955200621


BLOCH &ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 2, square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2210829) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2210829 - Publication au BOPI 2001-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 12 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293303 - Publication au BOPI 2000-01-12

Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons à base d'orange