Déposée le 1 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANPRIX HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FINE LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANPRIX HOLDING domicilié(e) 74, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2245837) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 200 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2245837) - 75116 - France.
La marque FINE LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANPRIX HOLDING société anonyme - 74, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2245837) - 75116 - France - SIREN 955200621
BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2245837) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°288363 - Publication au BOPI 1999-10-27
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2245837 - Publication au BOPI 2003-07-09
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, jambon; potages, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips, gelées, confitures, ufs, lait, fromages, yaourts, boissons lactées et autres produits laitiers, pâtes à tartiner; conserves alimentaires; plats cuisinés et produits surgelés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; édulcorants naturels, farines et préparations faites de céréales, flocons de maïs, maïs grillé, pain, pâtisserie et confiserie, pain d'épice; biscottes, biscuits, glaces comestibles, sorbets, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, extraits de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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