Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEMENCE
M. François THOMAS

Numéro de dépôt :
4339271
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
SEMENCE de François THOMAS

Présentation de la marque SEMENCE

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par monsieur François THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est monsieur François THOMAS domicilié(e) 3 place de l'Eglise - 44420 - PIRIAC-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque SEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMENCE arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

François THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : TANTE LEONIE BY MONARQUE , TANTE LEONIE , SOUVENIR OLFACTIF OLFACTIVE SOUVENIR


M. François THOMAS - 3 place de l'Eglise - 44420 - PIRIAC-SUR-MER - France


CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure.Toilettage d'animaux.