Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE COURRIER DE L'OUTRE-MER
François THOMAS Marie Jeanne Thomas Serbin Yvon THIANT
Numéro de dépôt :
97685109
Date de dépôt :
01/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE COURRIER DE L'OUTRE-MER
Déposée le 1 juillet 1997 par François THOMAS, Marie Jeanne Thomas Serbin, Yvon THIANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE COURRIER DE L'OUTRE-MER »
Les déposants sont François THOMAS, domicilié(e) 130 Bd de Charonne, 75020 PARIS - France, Marie Jeanne Thomas Serbin, domicilié(e) 130 Bd de Charonne, 75020 PARIS - France, Yvon THIANT, domicilié(e) 49 avenue de la Gd Armée, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François THOMAS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
François THOMAS - 130 Bd de Charonne, 75020 PARIS - France
Marie Jeanne Thomas Serbin - 130 Bd de Charonne, 75020 PARIS - France
Yvon THIANT - 49 avenue de la Gd Armée, 75116 PARIS - France
François THOMAS - France
Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320484 - Publication le 8 août 1997 au BOPI 2001-04-09
Journal Editions
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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