Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS SURGET LE VIN DE TABLE A 20 BALLES
M. Francois Surget

Numéro de dépôt :
3930991
Date de dépôt :
30/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/06/2022
FRANCOIS SURGET LE VIN DE TABLE A 20 BALLES de Francois Surget

Présentation de la marque FRANCOIS SURGET LE VIN DE TABLE A 20 BALLES

Déposée le 30 juin 2012 par monsieur Francois Surget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCOIS SURGET LE VIN DE TABLE A 20 BALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Francois Surget domicilié(e) 4 Rue Mayet - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois Surget domicilié(e) 4 Rue Mayet - 75006 - Paris - France.

La marque FRANCOIS SURGET LE VIN DE TABLE A 20 BALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS SURGET LE VIN DE TABLE A 20 BALLES est expirée depuis le 30 juin 2022.

Francois Surget a également déposé les autres marques suivantes : LE VIN DE TABLE A 10 BALLES FRANCOIS SURGET , PARIS CAVE VINS FINS DE PROPRIÉTÉS


M. Francois Surget - 4 Rue Mayet - 75006 - Paris - France


M. Francois Surget - 4 Rue Mayet - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.