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Marques déposées par François ROUSSELIN
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Racines du Morvan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Racines du Morvan
François ROUSSELIN

Numéro de dépôt :
4385529
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2027
Racines du Morvan de François ROUSSELIN

Présentation de la marque Racines du Morvan

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2017 par François ROUSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Racines du Morvan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est François ROUSSELIN domicilié(e) 2, rue des feuillies - 721400 - AUTUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François ROUSSELIN domicilié(e) 2, rue des feuillies - 71400 - AUTUN - France.

La marque Racines du Morvan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Racines du Morvan arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.


François ROUSSELIN - 2, rue des feuillies - 721400 - AUTUN - France


François ROUSSELIN - 2, rue des feuillies - 71400 - AUTUN - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Produits de l'aquaculture ; arbres (végétaux).