Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIGEL
Monsieur François REMY
Monsieur Philippe NICOLAS
Madame Gaëlle REMY-MOYSAN

Numéro de dépôt :
3596151
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/09/2018
ACTIGEL de François REMY

Présentation de la marque ACTIGEL

Déposée le 1 septembre 2008 par monsieur François REMY, monsieur Philippe NICOLAS, madame Gaëlle REMY-MOYSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ACTIGEL »

Les déposants sont monsieur François REMY domicilié(e) La Grille,35190 CARDROC - 35190 - France, monsieur Philippe NICOLAS domicilié(e) 1 Lotissement de la Ruffaudière,35580 GOVEN - 35580 - France, madame Gaëlle REMY-MOYSAN domicilié(e) 14 Rue du Bignon,35137 PLEUMELEUC - 35137 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Amédine MORLET Avocat domicilié(e) Centre d'Affaires Edonia, Bâtiment E,35760 ST GREGOIRE - 35760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIGEL est expirée depuis le 1 septembre 2018.

François REMY a également déposé les autres marques suivantes : Délices et Gastronomie Une marque de la société Volatys Le Premium au service de votre exigence , VOLATYS INDUSTRIES , VOLATYS la volaille haute précision , Délices & Chefs une marque de la société Volatys , Délices & Snacks Une marque de la société Volatys , Délices & Bio Une marque de la société Volatys Se faire plaisir en pensant à l'avenir


Monsieur François REMY - La Grille,35190 CARDROC - 35190 - France

Monsieur Philippe NICOLAS - 1 Lotissement de la Ruffaudière,35580 GOVEN - 35580 - France

Madame Gaëlle REMY-MOYSAN - 14 Rue du Bignon,35137 PLEUMELEUC - 35137 - France


Me Amédine MORLET Avocat - Centre d'Affaires Edonia, Bâtiment E,35760 ST GREGOIRE - 35760 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 29 octobre 2012 - Concession de licence n°587693 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier ;

Commercialisation (vente au détail) de plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier.