Marque expirée - Marque en non vigueur

JARDIN SECRET
FRANCOIS Gérard

Numéro de dépôt :
98748678
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018

Présentation de la marque JARDIN SECRET

Déposée le 4 septembre 1998 par FRANCOIS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIN SECRET »

Le déposant est FRANCOIS Gérard domicilié(e) Route de Charmont,95420 HODENT (dossier no 2379053) - 95420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS Gérard domicilié(e) Route de Charmont,95420 HODENT (dossier no 2379053) - 95420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 26 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDIN SECRET est expirée depuis le 4 septembre 2018.

FRANCOIS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FLOWER SYSTEM , FLOWER SYSTEM , GERARD FRANCOIS , PLANTASSISTANCE , JARDIN - ASSISTANCE , FLEURASSISTANCE , UN JARDIN COMME ON L'AIME , PLANTA-DRIVE , LES SERRES FRANCOIS , CIDRERIE FRANÇOIS


FRANCOIS Gérard - Route de Charmont,95420 HODENT (dossier no 2379053) - 95420 - France


FRANCOIS Gérard - Route de Charmont,95420 HODENT (dossier no 2379053) - 95420 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2008 n°2379053 - Publication au BOPI 2008-07-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.