Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BERETS GOURMETS
francois de fonbelle

Numéro de dépôt :
4349982
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2027
LES BERETS GOURMETS de francois de fonbelle

Présentation de la marque LES BERETS GOURMETS

Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par francois de fonbelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BERETS GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est francois de fonbelle domicilié(e) 42 avenue de la grande armée - 75017 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elisabeth Logeais domicilié(e) 47 rue de Monceau - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES BERETS GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BERETS GOURMETS arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.

francois de fonbelle a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS DE PARIS , Probablement le plus beau cola du monde , La Colasette , ICI C'EST PARIS COLA , LA LIMONADERIE PARISIENNE , Passion France , Paris Cola, un zeste d'arrogance, une pincée d'ironie et beaucoup de bon goût , PARISMONADE , PARIS COLA , CAKE NAPOLEON


francois de fonbelle - 42 avenue de la grande armée - 75017 - paris - France


Madame Elisabeth Logeais - 47 rue de Monceau - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 11 janvier 2018 - Retrait partiel n°714833 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11

Viande, à l'exclusion de la charcuterie et des salaisons  ; poisson  ; volaille, à l'exclusion de la charcuterie et des salaisons  ; gibier, à l'exclusion de la charcuterie et des salaisons  ; fruits conservés  ; fruits congelés  ; fruits secs  ; fruits cuisinés  ; légumes conservés  ; légumes surgelés  ; légumes séchés  ; légumes cuits  ; gelées  ; confitures  ; compotes  ; oeufs  ; lait  ; produits laitiers  ; huiles à usage alimentaire ; beurre  ; crustacés (non vivants)  ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de poisson  ; fromages  ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Bières  ; eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruits  ; sodas  ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)  ; vins  ; vins d'appellation d'origine protégée  ; vins à indication géographique protégée.