Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAILETTE
FRANCK GOUET

Numéro de dépôt :
3763764
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2020
ZAILETTE de FRANCK GOUET

Présentation de la marque ZAILETTE

Déposée le 2 septembre 2010 par FRANCK GOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAILETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est FRANCK GOUET domicilié(e) 3 RUE DE L'HOSPITALITE - 37510 - BALLAN MIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK GOUET domicilié(e) 3 RUE DE L'HOSPITALITE - 37510 - BALLAN MIRE - France.

La marque ZAILETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAILETTE est expirée depuis le 2 septembre 2020.


FRANCK GOUET - 3 RUE DE L'HOSPITALITE - 37510 - BALLAN MIRE - France


FRANCK GOUET - 3 RUE DE L'HOSPITALITE - 37510 - BALLAN MIRE - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Jeux, jouets.