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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX
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FRANCIAFLEX PERFORMANCE ENERGETIQUE ET CONFORT DE LA BAIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCIAFLEX PERFORMANCE ENERGETIQUE ET CONFORT DE LA BAIE
FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3693826
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2019
FRANCIAFLEX PERFORMANCE ENERGETIQUE ET CONFORT DE LA BAIE de FRANCIAFLEX

Présentation de la marque FRANCIAFLEX PERFORMANCE ENERGETIQUE ET CONFORT DE LA BAIE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCIAFLEX PERFORMANCE ENERGETIQUE ET CONFORT DE LA BAIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 802 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FEDIT-LORIOT domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 18 19 20 22 24 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCIAFLEX PERFORMANCE ENERGETIQUE ET CONFORT DE LA BAIE est expirée depuis le 25 novembre 2019.

FRANCIAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : ABRISTORE , (Marque figurative) , LA VIE COTE JARDIN , (Marque figurative) , BAIE NORD SUD CENTRE EST OUEST , FRANCIA , STORISTES DE FRANCE DES HOMMES DE CONFIANCE , TRAD'EASY , LE SOLEIL PLUS DOUX , CLIP'N ROLL


FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée - 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France - SIREN 433802147


CABINET FEDIT-LORIOT - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Matériaux de construction métalliques ; volets roulants métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries, fermetures et armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; volets métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes métalliques ; poignées de fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour fermetures, rideaux et stores ;

Appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; télécommandes, notamment pour stores ;

Parasols ;

Matériaux de construction non métalliques ; volets roulants non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; volets non métalliques ; vitres (matériaux de construction) ; panneaux de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ;

Meubles ; cadres ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; poignées de portes non métalliques ; poignées de fenêtres non métalliques ; stores en bois tissé (mobilier) ;

Tentes ; bâches ; fibres textiles ; fibres en matières plastiques à usage textile ; marquises en matières textiles ; stores (bâches) ; tentes, bâches, stores, bannes, velums, lambrequins et toiles, pour la protection solaire dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du commerce et de l'industrie ;

Tissus ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores et lambrequins en matières textiles ;

Installation, entretien et réparation de fenêtres, portes, volets, stores, bannes, tentes, bâches, velums, lambrequins, toiles, jalousies ; supervision (direction) de travaux de construction.