Marque enregistrée - Marque en vigueur

A VOS PINCEAUX
FRANCE TELEVISIONS, Société anonyme
BBC Worldwide Limited, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
4281858
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2026
A VOS PINCEAUX de FRANCE TELEVISIONS

Présentation de la marque A VOS PINCEAUX

Déposée par voie électronique le 21 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS et la société étrangère BBC Worldwide Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A VOS PINCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la société étrangère BBC Worldwide Limited domicilié(e) Television Centre, 101 Wood Lane, W12 7FA LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque A VOS PINCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A VOS PINCEAUX arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.

FRANCE TELEVISIONS a également déposé les autres marques suivantes : planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , CLERMONT SOIR , FRANCE PRIME , A VOS POSTES , FRANCE 5 , Ce soir ou jamais , FRANCE ET COMPAGNIE


FRANCE TELEVISIONS, Société anonyme - 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 4

BBC Worldwide Limited, société de droit britannique - Television Centre, 101 Wood Lane, W12 7FA LONDRES - Royaume-Uni


TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY - 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Films cinématographiques, supports photographiques impressionnés (films) ; enregistrements audios et vidéo ; programmes enregistrés pour la télévision et la radio ; dessins animés ; supports d`enregistrements de données y compris audios, vidéos, images fixes et animées et textes, également en format interactif ; programmes et contenus audiovisuels sur Internet pour la diffusion ou toute autre transmission à la télévision, à la radio, sur les téléphones mobiles, sur les assistants numériques personnels et les ordinateurs personnels, y compris en format 3D ; appareils pour l`enregistrement, la radiodiffusion, la transmission, la réception, le traitement, la production, la reproduction, la distribution, la redistribution, de suivi, de marquage, de codage et de décodage de contenus audios et vidéos, d`images fixes et animées, de données et de métadonnées ; supports de données magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; CD-ROM ; DVD ; mini-disques ; CD-I [disques compacts interactifs] ; bandes audio ; cassettes audio ; cartes vidéo ; cartes son, pour une utilisation dans des enregistrements audios, des enregistrements vidéo, des données, des métadonnées, des images, des graphiques, du texte ou des programmes ; logiciels ; programmes d`ordinateurs ; logiciels pour ordinateurs y compris logiciels pour le téléchargement, le stockage, le traitement, la reproduction, l`organisation, la distribution et la redistribution de contenus audios et vidéos, d`images et de données fixes et animées ; logiciels d`application, y compris les logiciels d`application pour les téléphones mobiles, les appareils électroniques numériques portables et les appareils numériques portables ; logiciels de réalité virtuelle ; matériel informatiques ; stations de travail (appareils informatiques) ; didacticiels ; didacticiels électroniques ; plates-formes de logiciels basés sur réseau IP pour la production, le formatage, la gestion et la distribution de sons, d`images et de données ; jeux (logiciels) pour appareils mobiles ; jeux (logiciels) numériques ; jeux vidéo sur disques (logiciels) ; logiciels et manettes de jeux informatiques ; logiciels pour la télévision personnalisée et interactive ; publications électroniques téléchargeables ; sonneries et graphiques (téléchargeables) pour les téléphones mobiles ; graphiques téléchargeables pour ordinateurs ; enregistrements de musique numérique, audio et vidéo (téléchargeables) d`Internet ; babillards électroniques ; tapis de souris ; radio-émetteurs et récepteurs de signaux ; appareils et instruments pour la réception des émissions de radio et de télévision, y compris la réception du câble, du satellite et de la diffusion numérique ; lunettes (verres) ; lunettes de soleil ; pièces de lunettes ; supports pour lunettes ; étuis à lunettes ; cordons de lunettes ; chaînes pour lunettes ; chaînette pour lunettes ; podcasts téléchargeables ; périphériques d`ordinateurs ; housses pour ordinateurs portables ; étuis pour téléphones portables ; coques pour Smartphones ; écouteurs téléphoniques ; compte-pas (podomètres) ; clés USB ;

Publications imprimées ; papier ; carton ; produits de l`imprimerie ; magazines ; revues [périodiques] ; livres ; catalogues ; programmes de télévision (journaux) ; programmes pour événements particuliers ; photographies [imprimées] ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d`instruction ou d`enseignement [à l`exception des appareils] ; clichés d`imprimerie ; affiches ; cartes ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes à échanger autres que pour jeux ; cartes d`invitation ; invitations imprimées ; agendas ; calendriers ; albums photos ; planches [gravures] ; pochettes-cadeaux en papier ; boîtes-cadeaux en carton ou papier ; étiquettes-cadeaux en papier ; papier pour l`emballage de cadeaux ; blocs-notes ; instruments d`écriture ; craie à écrire ; craies-grasses ; autocollants [articles de papeterie] ; décalcomanies ; timbres [cachets] ; agendas personnels ; carnets d`adresses ; carnets ; porte-plumes ; porte-crayons ; sous-main ; modèles de broderie ; patrons pour la couture ; patrons pour le tricot ; timbres-poste ; dessous de verre en papier et carton ; stylos ; enseignes en papier ou en carton ;

Services de magasins de vente au détail et services de vente au détail en ligne d`articles de toilette, CD, DVD, vidéo, livres audio, jeux informatiques, jeux vidéo, jeux électroniques, articles de bijouterie, parures, horloges, montres, produits de l`imprimerie, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, clichés d`imprimerie, instruments d`écriture, pastels, ustensiles et récipients de ménage, linge de maison, linge de lit, linge de table, rideaux, tapis de table, draps, taies d`oreillers, housses de couette, dessus-de-lit, sacs de couchage pour enfants, serviettes, serviettes de toilette, tentures murales en matières textiles, bannières, mouchoirs, housses pour coussins, sacs, vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jouets, jeux et équipements de sport, produits alimentaires et boissons sans alcool ; organisation et réalisation de sondages d`opinion ; services de conseils, de consultation et d`information relatifs aux services précités y compris lesdits services fournis en ligne à partir d`un réseau informatique ou par le biais d`Internet ou de réseaux Extranets ;

Télécommunications ; services de communication ; diffusion et transmission de télévision, radio, cinéma, musique, contenus audio et vidéo par câble, TNT, ADSL, satellite et sur Internet et les réseaux mobiles ; diffusion et transmission de programmes de télévision, de radio, de cinéma, de contenus audio et vidéo sur téléphones mobiles, assistants personnels numériques et ordinateurs personnels ; télécommunications de vidéo à la demande ; transmission de contenus audio, vidéo et / ou audiovisuels par câble, par satellite, par Internet ; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur Internet ; diffusion de vidéo en streaming à la demande aux téléspectateurs ; télécommunications personnalisées et interactives, de services de radiodiffusion et de transmission par câble, par satellite, par Internet ; services de radiodiffusion via le chargement, le téléchargement, la capture, l`affichage, la projection, l`édition, la lecture, le streaming, la visualisation, la prévisualisation, le repérage, le blogage, le partage, la manipulation, la distribution, la publication, la reproduction, des médias électroniques, le contenu multimédia, vidéos, films, photos, images, textes, jeux, contenu généré par les utilisateurs, contenu audio, et information via l`Internet ou d`autres réseaux informatiques et de communication ; fourniture d`accès à un portail de partage de vidéos ; services de télédiffusion comprenant des services interactifs pour guides de visualisation et sélection intelligente automatisée pour programme d`enregistrement ; transmission d`information par écran de télévision, services de radiodiffusion et de récupération d`informations ; fourniture de services de communications pour l`accès et la récupération de programmes de radio et de télévision [télécommunication] ; fourniture d`une connexion entre un site de télévision et les téléspectateurs via un portail télévisuel interactif ; services de diffusion et de radiodiffusion par Internet ; services de messagerie électronique ; services d`informations et de nouvelles ; agence de location d`installations de radiodiffusion et de télédiffusion ; prestation de mise en ligne de babillards électroniques pour la transmission de messages entre utilisateurs d`ordinateurs ; fourniture d`accès à des journaux Web (blogs) ; fourniture d`accès à des services de bureaux interactifs ; fourniture d`accès et location de temps d`accès à une base de données informatique ; fourniture de connexions entre plusieurs dispositifs capables de recevoir des services de diffusion synchronisée ; mise à disposition de forums en ligne ; mise à disposition de forums de discussion sur l`Internet ; services de conseil et d`information dans les domaines précités, y compris ces services fournis à partir d`un réseau informatique ou par le biais d`Internet ou de réseaux Extranets ;

Services de divertissement, d`éducation, de loisirs, d`enseignement, de cours et de formation, de production, de présentation et de distribution de contenu audio, vidéo, images fixes et animées, et de données, y compris en ligne à partir d`une base de données, sur Internet, par satellite ou par les réseaux mobiles ou tout autre support électronique ou numérique ; production, présentation et distribution de films pour la télévision et le cinéma, la musique, les informations, les actualités, les sports et l`éducation ; services personnalisés et interactifs de divertissement ; services interactifs de télévision et de sélection de radio pour téléspectateurs ; services d`édition (y compris les services d`édition électronique) ; fourniture de publications électroniques non téléchargeables ; organisation, production et présentation de spectacles, d`événements, de concours, de jeux, de jeux questions-réponses (quiz), de studio de divertissement et de participation du public, de radio-trottoirs, de concerts, d`expositions ; enseignement des langues ; divertissement télévisé ; jeux télévisés ; présentation de programmes télévisés ; production d`émissions de télévision ; production de programmes de divertissement télévisés ; réservation de places de spectacles ; coaching (formation) services d`information et de conseil ayant trait à tous les services précités, y compris ces services fournis à partir d`un réseau informatique ou via l`Internet ou Extranet en ligne ; .