Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZONS NATURE
FRANCE-PRINTEMPS

Numéro de dépôt :
92428492
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque HORIZONS NATURE

Déposée le 28 juillet 1992 par la société FRANCE-PRINTEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORIZONS NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société FRANCE-PRINTEMPS domicilié(e) 102, rue de Provence, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 004 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque HORIZONS NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZONS NATURE est expirée depuis le 28 juillet 2002.

FRANCE-PRINTEMPS a également déposé les autres marques suivantes : CITADINS DE PRINTEMPS BOUTIQUE , LE GRENIER DE GRAND-MERE , PRINTEMPS CREATION , MAGAZINE 75 , CHAMP LIBRE , LES YEUX FERMES J'ACHETE TOUT AU PRINTEMPS , PRIMEROSE , VOTRE IMAGE PERSONNALISEE V.I.P. PRINTEMPS , SPRING GRAND STANDING , PRINTEMPS BOULEVARD HAUSSMAN


FRANCE-PRINTEMPS - 102, rue de Provence, 75009 PARIS - France - SIREN 632004412


SODEMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles, (y compris les essences pour moteurs), matières éclairantes, bougies, mèches.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Métaux précieux et alliages de métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton, articles pour reliures, produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, photographies, papéterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'enseignement (à l'exception des appareils): ardoises, crayons d'ardoise, atlas, cartes de géographie, catalogues, globe terrestre, modèles de broderie, patrons pour la couture, matériel d'enseignementsous forme de jeux, maquettes d'architecture, planches (gravures), plans, tableaux noirs; feuilles, sacs en matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, vaisselle, verrerie et cristaux de table, service de table en porcelaine ou en faïence.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport ou l'emmagasinage de marchandises en vracs; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis,paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jeux de plein air, jeux de société, jeux de construction, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.Articles de gymnastique et de sport; baudrier d'escalade, bicyclettes fixes d'entraînement, patins à glaces, patins à roulettes, planches à roulettes, planches à voiles, planches pour le surfing, tremplins (articles de sport), engins pour exercices corporels, culturisme, culture physique, attirails pour la pêche, table et filets de tennis, matériel pour le tir à l'arc, tir aux pigeons, cibles, traîneaux, matériel pour le golf (crosses, cannes), matériel pour le billard (billes, queues, table), matériel pour l'escrime (armes, masques), fusils lance-harpons, plames, rembourrage de protection pour vêtements de sport, protège tibia, protège genoux, protège coudes.Tabac, articles pour fumeurs, allumettes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.