Déposée le 22 novembre 1996 par la société FRANCE-PRINTEMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDITION PRINTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est la société FRANCE-PRINTEMPS domicilié(e) 102 Rue de Provence, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 004 412 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque EDITION PRINTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE-PRINTEMPS - 102 Rue de Provence, 75009 PARIS - France - SIREN 632004412
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers (couverts), armes blanches, rasoirs.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à I'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine et faïence.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.Vêtements (habillement); chaussures (à I'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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