Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mes Collections ebook
FRANCE LOISIRS, SAS

Numéro de dépôt :
4025005
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/07/2023
Mes Collections ebook de FRANCE LOISIRS

Présentation de la marque Mes Collections ebook

Déposée le 30 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mes Collections ebook » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS, Mle Lalmanach Virginie domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France.

La marque Mes Collections ebook a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mes Collections ebook est expirée depuis le 30 juillet 2023.

FRANCE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DU LIVRE , DISQUES LOISIRS , SYNTHESE , REGARDS SUR L'EUROPE , COMPTE DISPONIBLE , EDITIONS DE GRENELLE , LE GRAND LIVRE DU MOIS , MUSIC CLUB , @ FRANCE LOISIRS COMPLICE DE VOS DECOUVERTES , FRANCE LOISIRS


FRANCE LOISIRS, SAS - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 702019902


FRANCE LOISIRS, Mle Lalmanach Virginie - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels ; publications électroniques téléchargeables ; cartes magnétiques codées ;

Papier, carton (pour la papèterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles de papèterie, adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (sauf meubles) ; matériel d'instruction, d'enseignement (sauf appareils) ; livres, albums, bloc notes, agendas, carnets pense-bête, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, dossiers classeurs, affiches ; dessins ; instruments de dessins ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; articles, machines pour reliure ; photographies, clichés ; caractères d'imprimerie ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes), feuilles d'emballage en papier ou en plastique ; cartes à échanger autres que pour jeux ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ;

Services de publicité et d'affaire, diffusion et distribution de matériels publicitaires ; (imprimés, prospectus, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; publication de textes publicitaires ; services d'abonnement de journaux, ; reproduction de documents ; exploitation de base de données commerciales, publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données sur le fichier central ; location d'espace publicitaire sur tout moyen de communication, télématiques, électroniques ; publicité en ligne ; sur un réseau informatique ; organisation d'exposition à but commercial ou publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques sur réseaux informatiques, sur terminaux, périphériques d'ordinateur, réseau de fibres d'optique, équipements électroniques, numériques, par vidéographie interactive, par tout moyen ; téléinformatique ; services de messages électroniques ; agences de presse ou d'information ; diffusion, transmission d'informations notamment, en matière de loisirs, à usage interactif ou non, par tout moyen de communication destinés à l'information du public ; services pour obtenir des informations de banques de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement à un réseau informatique mondial ; transmission de fichiers numériques ; fourniture de forums de discussion sur Internet ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; productions de films sur bande vidéo ; services de photographie ; organisation de concours ; (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; numérisation de documents.