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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) France Loisirs
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GRAFFITI BAG
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAFFITI BAG
France Loisirs, SAS

Numéro de dépôt :
3625790
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2019
GRAFFITI BAG de France Loisirs

Présentation de la marque GRAFFITI BAG

Déposée le 28 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) France Loisirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAFFITI BAG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) France Loisirs domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75725 - PARIS Cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Loisirs, Direction Juridique domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle BP 6 - 75725 - PARIS Cedex 15 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAFFITI BAG est expirée depuis le 28 janvier 2019.

France Loisirs a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DU LIVRE , DISQUES LOISIRS , SYNTHESE , REGARDS SUR L'EUROPE , COMPTE DISPONIBLE , EDITIONS DE GRENELLE , LE GRAND LIVRE DU MOIS , MUSIC CLUB , @ FRANCE LOISIRS COMPLICE DE VOS DECOUVERTES , FRANCE LOISIRS


France Loisirs, SAS - 123 boulevard de Grenelle - 75725 - PARIS Cedex 15 - France - SIREN 702019902


France Loisirs, Direction Juridique - 123 boulevard de Grenelle BP 6 - 75725 - PARIS Cedex 15 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.