Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE L
France LOEB

Numéro de dépôt :
3582246
Date de dépôt :
12/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2018
FRANCE L de France LOEB

Présentation de la marque FRANCE L

Déposée le 12 juin 2008 par France LOEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est France LOEB domicilié(e) Péniche ENOS, Face au 21 quai de la marne,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France LOEB domicilié(e) Péniche ENOS, Face au 21 quai de la marne,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.

La marque FRANCE L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE L arrivera à expiration en date du 12 juin 2018.


France LOEB - Péniche ENOS, Face au 21 quai de la marne,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France


France LOEB - Péniche ENOS, Face au 21 quai de la marne,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Inscription le 7 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707589 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements.