Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES KEBAB BALLS
FRANCE KEBAB, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4387036
Date de dépôt :
08/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2027
LES KEBAB BALLS de FRANCE KEBAB

Présentation de la marque LES KEBAB BALLS

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES KEBAB BALLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD - France.

La marque LES KEBAB BALLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES KEBAB BALLS arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.

FRANCE KEBAB a également déposé les autres marques suivantes : L'INCONTOURNABLE KEBAB , FRANCE KEBAB , SUD REGAL , LA CUISINE DES ARTISTES , UBK , UBK ! UN BON KEBAB ! , KEBAB ADDICT , BUZZ FOOD , FRANCE DONER KEBAB , Poêlée Kebab


FRANCE KEBAB, S.A.S. - 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France - SIREN 429139579


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Viande, volaille ; extraits de viande ; préparations alimentaires réalisées à partir de viande, viande coupée ; plats cuisinés et plats préparés à base de viande, viande coupée ; conserves de viande ;

Pain, pizzas, sauces (condiments), galettes fourrées ou non, pains fourrées ou non ;

Services de restauration, services de traiteurs (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snacks-bars), cafés-restaurants.