Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADVESTOR
FRANCE EN LIGNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3094837
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2011

Présentation de la marque ADVESTOR

Déposée le 11 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EN LIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADVESTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EN LIGNE domicilié(e) 37 bis rue Greneta, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 096 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque ADVESTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADVESTOR est expirée depuis le 11 avril 2011.

FRANCE EN LIGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND BUZZ , CLAVIUS , L'UNIVERS D'INTERNET , TOURS EN LIGNE , NICE EN LIGNE , LE BRUIT DU NET , LYON EN LIGNE , STRASBOURG EN LIGNE , LES BONS PLANS D'INTERNET , TOUT INTERNET ET LE MEILLEUR D'INTERNET


FRANCE EN LIGNE Société Anonyme - 37 bis rue Greneta, 75002 PARIS - France - SIREN 399096130


CABINET VITTOZ - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 4 avril 2002 - Rejet partiel n°343902 - Publication au BOPI 2002-04-04

Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°347893 - Publication au BOPI 2002-06-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; disques, bandes et cassettes et tout autre support d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données, audio et/ou vidéo ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, logiciels de jeux, consoles de jeux, jeux automatiques (machines à prépaiement) . Appareils et instruments de télécommunications ; logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs ; centres serveurs de base de données (programmes) , bases de données, moteurs de recherche (logiciels) , Services de communications, à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophones, visiophones et vidéoconférence, par radiotéléphonie ; transmission et diffusion de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de programmes musicaux et plus généralement de programmes multimédia et audiovisuels, à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble, transmission par télex ; transmission de télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données, de sons et d'images ; messageries électroniques ; services de transmission de données, avec code d'accès. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications, services de médiathèque, services de prêts ou de locations de jeux ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo, location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques ; production d'œuvres artistiques sur cassettes y compris sur cassettes vidéo, disques, compilations de disques ; montage de bandes vidéo. Services d'enregistrement, de duplication, de reproduction des sons et des images. Activités sportives et culturelles. Réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique) , cours de danse, services d'orchestre, de music-hall. Appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; banques d'images, de sons, de textes, de données multimédia et audiovisuelles, bases de données ; économiseurs d'écran ; cartes magnétiques, cartes de fidélité et cartes téléphoniques magnétiques, cartes de crédit et de débit. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, guides, annuaires, lexiques et dictionnaires ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches. Cartes de vœux musicales, marques pour livres, répertoires, agendas, classeurs (articles de bureau) , trousses à dessin. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution d'annonces publicitaires, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériels publicitaires ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité pour tout vecteur de télécommunication, location d'espaces publicitaires ; vérification de comptes ; relations publiques. Abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues, abonnements à une base de données, à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, abonnements à un service de radiotéléphonie, radiomessagerie, à des réseaux de télévision. Services de saisie, de compilation, de mise à jour et de traitement de données multimédia, publicitaires, audiovisuelles, musicales. Sondages d'opinion ; parrainage non financier et non moral d'événements médiatiques, culturels, musicaux et sportifs, relations publiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères. Services d'exploitation de banques et de bases de données musicales, commerciales, publicitaires, de données relatives aux spectacles, aux divertissements, à la télévision et à la radio ; mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central, services de démonstrations et exposition (publicité) de produits et de services par tout support informatique, téléinformatique ; promotion des ventes pour les tiers, études et recherches de marchés, animations commerciales sur tous supports pour les tiers, gestion d'offres commerciales sur tous supports. Restauration (alimentation) , réservation d'hôtels et de restaurants ; hébergement temporaire ; services de bars, de cafétérias, de cafés - restaurants et de cantines ; services juridiques ; programmation, location de logiciels, création de données, films, textes, images, sons sur supports numériques, analogiques et par le biais d'appareils de transmission et de télécommunications. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services d'échange de correspondances ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; conception, réalisation et maintenance de sites Internet ; enregistrement sur bandes vidéo et sur tous supports numériques, analogiques, optiques et informatiques. Imprimerie. Services de reportages, filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition. Elaboration et conception de réseaux de télévision par câble, sous forme analogique, numérique, de réseaux radiophoniques, de réseaux d'intercommunications, de communications, de communications en ligne et par tout autre vecteur de télécommunications interactif ou non ; étude de projets techniques, analyses pour l'implantation de réseaux de communications, de télécommunications ; recherches techniques, technologiques ou informatiques ; exploitation de brevet, concessions de licence de propriété intellectuelle, gérance de droits d'auteurs ; informations sur la mode, en matière musicale ; dessins industriels, services de dessinateurs d'art graphique ; création, élaboration et conception de graphismes, logos, labels ; conception d'images par ordinateurs, photocomposition ; stylisme et esthétique industriels. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Laboratoires. Location de vêtements, d'appareils distributeurs, location d'ordinateurs, de matériel informatique et de télécommunications, bureaux de rédaction ; conseils et consultations techniques et juridiques dans le domaine audiovisuel, multimédia.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.