Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAMASSA
FRANCE BOISSONS

Numéro de dépôt :
4315332
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2026
TAMASSA de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque TAMASSA

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAMASSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TAMASSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAMASSA arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : FEX , MASLOUREL , JOSEPH HANSKELLER , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , GLASKA , POINT FRAICHEUR FRANCE BOISSONS DISTRIBUTEUR DE SERVICES , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE DÉFILÉ DES PRIMEURS


FRANCE BOISSONS - 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil Malmaison - France


Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 11 janvier 2018 - Retrait partiel n°714777 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11

Vins effervescents d’origine française.