Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA GRAPPE BLEUE
FRANCE BOISSONS

Numéro de dépôt :
4410871
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2027
LA GRAPPE BLEUE de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque LA GRAPPE BLEUE

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GRAPPE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA GRAPPE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRAPPE BLEUE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , TOO BIG FOR YOU ONLY , BARBELAS , MELLO SODA , VAUCLANNE , CALUNAS , LUCIUS


FRANCE BOISSONS - 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil-Malmaison - France


CASALONGA & ASSOCIES, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; albums ; revues ; livres ; prospectus ; brochures ; catalogues ; affiches ; calendriers ; cartes de fidélité ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; linge de table en papier ; sets et serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; dessous de chopes à bières ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite d'animations et d'expositions à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; relations publiques ;

Education, formation, divertissement ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de livres ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours [éducation ou divertissement].