Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAFFE SCALO
FRANCE BOISSONS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4379865
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2027
CAFFE SCALO de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque CAFFE SCALO

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAFFE SCALO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CAFFE SCALO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFFE SCALO arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil-Malmaison - France - SIREN 642028609


CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Café, boissons à base de café, sucre, préparations faites de céréales, pâtisseries, gâteaux, biscuits, confiseries, sucreries, amandes cacaotées, chocolat, chocolat en poudre, chocolat au lait en poudre et boissons à base de chocolat ou de cacao, thé et boissons à base de thé.