Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELFEA
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3474049
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/01/2027
ELFEA de FRANCE AIR

Présentation de la marque ELFEA

Déposée le 11 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ELFEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ELFEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELFEA arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , DIRIG'AIR , MESURAIR , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA


FRANCE AIR, Société Anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629762 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-10

Diffuseurs d'air, notamment diffuseurs d'air à multi-buses.