Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELFEA
FRANCE AIR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3474049
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/01/2017
ELFEA de FRANCE AIR

Présentation de la marque ELFEA

Déposée le 11 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ELFEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières,01700 BEYNOST - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque ELFEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELFEA est expirée depuis le 11 janvier 2017.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , DIRIG'AIR , MESURAIR , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA


FRANCE AIR Société Anonyme - rue des Barronnières,01700 BEYNOST - 01700 - France - SIREN 378006027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Diffuseurs d'air, notamment diffuseurs d'air à multi-buses.