Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COCOON
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3253049
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/10/2023
COCOON de FRANCE AIR

Présentation de la marque COCOON

Déposée le 23 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COCOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque COCOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COCOON est expirée depuis le 23 octobre 2023.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX , SIMOUN


FRANCE AIR, Société Anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2013 n°2536331 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-30

Appareils et installations de ventilation, de filtration de l'air et notamment caissons de ventilation, en particulier de ventilation mécanique contrôlée.