Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING
Société dite: FRAMATOME (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1609054
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2000
T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING de FRAMATOME

Présentation de la marque T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING

Déposée le 10 août 1990 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMATOME domicilié(e) Tour Fiat - 1, Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lerner Brullé S.C.P. - France.

La marque T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING est expirée depuis le 10 août 2000.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE , F FRAMATOME


Société dite: FRAMATOME (société anonyme) - Tour Fiat - 1, Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France


Lerner Brullé S.C.P. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Fibres optiques, câbles de transmission d'informations en particulier pour téléphonie, télévision, ordinateurs, radars et de faÇon générale tous systèmes d'acquisition d'informations. Services de multiplexage et de transmission à distance par câbles et fibres optiques d'informations

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.