Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PDL
FRAMATOME (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1669105
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2011

Présentation de la marque PDL

Déposée le 4 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PDL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMATOME domicilié(e) Tour Framatome, 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2195389) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 018 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2195389) - France.

La marque PDL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PDL est expirée depuis le 4 juin 2011.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


FRAMATOME (société anonyme) - Tour Framatome, 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2195389) - France - SIREN 592018089


LERNER & ASSOCIES - (dossier no 2195389) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2001 n°2195389 - Publication au BOPI 2001-03-27

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Logiciels de conception et de réalisation des installations générales d'eau, d'électricité et d'aération des espaces industriels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.