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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fralib Sourcing Unit
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NUIT TRANQUILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUIT TRANQUILLE
Fralib Sourcing Unit, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3209051
Date de dépôt :
11/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2023
NUIT TRANQUILLE de Fralib Sourcing Unit

Présentation de la marque NUIT TRANQUILLE

Déposée le 11 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fralib Sourcing Unit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUIT TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fralib Sourcing Unit domicilié(e) 23, rue François Jacob - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 280 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque NUIT TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUIT TRANQUILLE est expirée depuis le 11 février 2023.

Fralib Sourcing Unit a également déposé les autres marques suivantes : Instants Fruités , DIGESTION LEGERE , LIPTON ICE TEA GREEN , LIPTON EARL GREY , THE DE L'ELEPHANT FORCE BONTE , LES IDEES EXOTIQUES ROYCO , LIPTONIC NE RESTEZ PAS SUR VOTRE SOIF , LIPTON , DELICES NATURE ELEPHANT , CAP


Fralib Sourcing Unit, société par actions simplifiée - 23, rue François Jacob - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 326280120


Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 5 février 2013 n°2520990 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-05

Infusions et tisanes non médicinales, thé, thé glacé, boissons à base de thé, préparations liquides, solides ou en poudre pour thés et infusions, eaux minérales et gazeuses à base de thé et autres boissons non alcooliques à base de plantes

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.