Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRADAC&CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SY & ME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-39 du 29 septembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRADAC&CO domicilié(e) 96 AV DU MARECHAL FOCH - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 810 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRADAC&CO, Mme. Sylvie François Da Cruz domicilié(e) 96 Av du Maréchal Foch - 92210 - SAINT CLOUD - France.
La marque SY & ME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SY & ME arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.
FRADAC&CO, S.A.S - 96 AV DU MARECHAL FOCH - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 829810969
FRADAC&CO, Mme. Sylvie François Da Cruz - 96 Av du Maréchal Foch - 92210 - SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Préparations pour dégraisser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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