Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCORPIO AIRLINE
FORD FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95566690
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2005

Présentation de la marque SCORPIO AIRLINE

Déposée le 7 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCORPIO AIRLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE domicilié(e) 344 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 804 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SCORPIO AIRLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCORPIO AIRLINE est expirée depuis le 7 avril 2005.

FORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SKI , QUARTZ , ESCORT URBA , MADISON , MARQUAGE ANTI-VOL FORD , AUTOSPACE , TOPAZE , LEATHER , FIESTA FUN JUNIOR , FIESTA SCOOP


FORD FRANCE (Société Anonyme) - 344 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 679804302


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries; moteurs pour véhicues terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules; segments de freins pour véhicules; embrayage pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; essuie-glace; garnitures intérieurs pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; volants pour véhicules