Déposée le 13 août 1996 par la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORD, NEW EDGE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE domicilié(e) 344 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 804 302 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque FORD, NEW EDGE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORD FRANCE (Société Anonyme) - 344 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 679804302
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04
Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28
Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22
Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules; embrayage pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels; dispositifs de refroidissement des moteurs de véhicules terrestres; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; essuie-glace; garnitures intérieures pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; volants pour véhicules; antivols pour véhicules; dispositifs de verrouillage des portières de véhicules
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FORD, NEW EDGE DESIGN"
