Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FABRIQUE DES SENS
FONDATION DE FRANCE, Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 9 janvier 1969

Numéro de dépôt :
3791939
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2020
LA FABRIQUE DES SENS de FONDATION DE FRANCE

Présentation de la marque LA FABRIQUE DES SENS

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2010 par la société FONDATION DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FABRIQUE DES SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la société FONDATION DE FRANCE domicilié(e) 40 avenue Hoche 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 314 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 rue de Chazelles 75847 PARIS Cedex 17 - France.

La marque LA FABRIQUE DES SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE DES SENS est expirée depuis le 20 décembre 2020.

FONDATION DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : La bûche de la générosité de la FONDATION DE FRANCE , S'UNIR POUR AGIR , LA FABRIQUE DES SENS OUTIL PEDAGOGIQUE D EVEIL SENSORIEL POUR ENFANTS , CAMERA CLARA , FUNRAISING , Fondation Martine Aublet – Bruno Roger , Rencontres régionales des philanthropes , Le Don est une force , SOS ENFANCE MAL-LOGEE , SEMAINE DE L'ENFANCE MAL LOGEE


FONDATION DE FRANCE, Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 9 janvier 1969 - 40 avenue Hoche 75008 PARIS - France - SIREN 784314908


Cabinet Regimbeau - 20 rue de Chazelles 75847 PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Supports de sons et/ou d'images enregistrés et non enregistrés (à l'exception de films non exposés) ;

Produits de l'imprimerie, notamment calendriers, affiches, posters, brochures, journaux, revues, magazines, albums, cahiers ; photographies ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Mallettes pour documents ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; marionnettes ; masques de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; puzzles ; jeux de société ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Services d'artistes de spectacles. Services de camps de vacances (divertissement). Organisation de compétitions sportives. Organisation et conduite de concerts. Ecoles maternelles (éducation). Epreuves pédagogiques. Représentations théâtrales. Représentation de spectacles ;

Services de restauration (alimentation). Crèches d'enfants. Cantines. Maisons de vacances.