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Marques déposées par la société FONDATERRA
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Green TIC Campus
Marque expirée - Marque en non vigueur

Green TIC Campus
FONDATERRA, Association

Numéro de dépôt :
3716277
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2020
Green TIC Campus de FONDATERRA

Présentation de la marque Green TIC Campus

Déposée le 24 février 2010 par la société FONDATERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Green TIC Campus »

Le déposant est la société FONDATERRA domicilié(e) 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 707 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATERRA domicilié(e) 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green TIC Campus est expirée depuis le 24 février 2020.

FONDATERRA a également déposé les autres marques suivantes : plan de déplacement campus , Smart campus , campus durables , t.eco , Assiette Verte , Les ateliers du développement durable , living lab urbain , evaddes , Ecocampus index , Urban living lab


FONDATERRA, Association - 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France - SIREN 480707967


FONDATERRA - 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.