Marque enregistrée - Marque en non vigueur

campus durables
Fondaterra, Association

Numéro de dépôt :
3911192
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
campus durables de Fondaterra

Présentation de la marque campus durables

Déposée le 5 avril 2012 par la société Fondaterra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « campus durables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la société Fondaterra domicilié(e) 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 707 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondaterra domicilié(e) 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France.

La marque campus durables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque campus durables est expirée depuis le 5 avril 2022.

Fondaterra a également déposé les autres marques suivantes : plan de déplacement campus , Smart campus , t.eco , Assiette Verte , Les ateliers du développement durable , living lab urbain , evaddes , Ecocampus index , Urban living lab , Eco-campus


Fondaterra, Association - 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France - SIREN 480707967


Fondaterra - 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.