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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONCIA
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COURTIMO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURTIMO
FONCIA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1701228
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2011

Présentation de la marque COURTIMO

Déposée le 16 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) FONCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURTIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONCIA domicilié(e) 3, Rue de Stockholm, 75008 PARIS (dossier no 2206711) - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 500 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2206711) - France.

La marque COURTIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURTIMO est expirée depuis le 16 octobre 2011.

FONCIA a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE TV , MANDAT RESULTAT , PARTICIMO , LOCATION DIRECTE , , IMMO TV , MANDAT SECURITE , INVESTISSIMO , 36.15 FONCIA LOUEZ HABITEZ... , TRANSACTION DIRECTE


FONCIA Société Anonyme - 3, Rue de Stockholm, 75008 PARIS (dossier no 2206711) - France - SIREN 466500402


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2206711) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2001 n°2206711 - Publication au BOPI 2001-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 28 avril 2000 - Changement de dénomination n°300104 - Publication au BOPI 2000-04-28

Inscription le 19 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°210456 - Publication au BOPI 1996-12-19

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