Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONCIA'Nergy
FONCIA GROUPE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3789501
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
FONCIA\'Nergy de FONCIA GROUPE

Présentation de la marque FONCIA'Nergy

Déposée le 10 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) FONCIA GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONCIA'Nergy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONCIA GROUPE domicilié(e) 3, rue de Londres - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 641 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque FONCIA'Nergy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCIA'Nergy arrivera à expiration en date du 10 décembre 2020.

FONCIA GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : E-RECO FONCIA , Acheter clair avec FONCIA , FONCIAPREMIUM , , TOTALIMMO , FONCIA , VISUEL IMMO , VISITER SEUL , FONCIA CROISSANCE. VOTRE PARTENAIRE IMMOBILIER NEUF. , PROWEN


FONCIA GROUPE, Société anonyme - 3, rue de Londres - 75009 - PARIS - France - SIREN 424641066


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 1 février 2017 - Constitution de gage n°693665 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Inscription le 11 octobre 2017 - Constitution de gage n°709422 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Logiciels de diagnostics, d'audit et de suivi de consommation d'énergie ; instruments de mesure de consommation d'énergie.

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; évaluation du coût de travaux immobiliers ; gestion de biens immobiliers.

Diagnostics techniques immobiliers et expertises techniques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière de protection de l'environnement et conseils en matière de développement durable dans le domaine de la construction ; conception de logiciels informatiques et programmation pour ordinateurs notamment dans le domaine de l'immobilier ; mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs notamment dans le domaine de l'assurance et de l'immobilier ; travaux d'ingénieurs en matière immobilière ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction. Conseils en affaires immobilières en relation avec la préservation de l'environnement et le développement durable.