Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONCIA
FONCIA GROUPE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3762262
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2020
FONCIA de FONCIA GROUPE

Présentation de la marque FONCIA

Déposée le 26 août 2010 par la Société Anonyme (SA) FONCIA GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONCIA GROUPE domicilié(e) 3, rue de Londres - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 641 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque FONCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCIA arrivera à expiration en date du 26 août 2020.

FONCIA GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : E-RECO FONCIA , Acheter clair avec FONCIA , FONCIAPREMIUM , FONCIA'Nergy , , TOTALIMMO , FONCIA , VISUEL IMMO , VISITER SEUL , FONCIA CROISSANCE. VOTRE PARTENAIRE IMMOBILIER NEUF.


FONCIA GROUPE, Société anonyme - 3, rue de Londres - 75009 - PARIS - France - SIREN 424641066


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 31 mai 2011 - Concession de licence n°550034 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Inscription le 23 septembre 2011 - Gage constitué n°558638 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23

Inscription le 6 novembre 2013 - Gage constitué n°612105 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Inscription le 15 juillet 2015 - Constitution de gage n°651274 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Inscription le 22 décembre 2016 - Radiation de gage n°691436 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22

Inscription le 21 décembre 2016 - Radiation de gage n°691335 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21

Inscription le 22 décembre 2016 - Radiation de gage n°691437 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22

Inscription le 1 février 2017 - Constitution de gage n°693665 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Inscription le 11 octobre 2017 - Constitution de gage n°709422 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Néon. Colles pour papiers peints ; produits pour papier peints ; pâte à papier ; pâte de bois.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures aluminium ; produits anticorrosion ; couleurs pour apprêt ; bois colorant ; bois de teinture ; enduits pour le bois (peintures) ; couleurs pour la céramique ; colorants ; liants pour couleurs ; diluants pour peintures ; émaux pour la peinture ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ; épaississants pour couleurs ; liants pour peintures ; mastic (résine naturelle) ; produits pour la protection des métaux ; peintures ; pigments ; teintures ; terre de Sienne ; vernis.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; abrasifs ; produits pour antirouille ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; décapants ; décapants pour cire à parquet ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits pour enlever la peinture.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; chandelles ; huiles pour la peinture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions en acier ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; bagues métalliques ; cabines de bain métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; bassins (piscines, constructions métalliques) ; matériaux à bâtir métalliques ; boîtes en métaux communs ; câbles métalliques non électriques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; carreaux pour la construction métallique ; carrelages métalliques ; chaînes métalliques ; charnières métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; clés (clefs) ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; cloches ; clochettes ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; clous ; coffres métalliques ; conduites d'eau métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; crochets de portemanteaux métalliques ; distributeurs fixes de serviettes métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; enseignes en métal ; galets de fenêtres ; garnitures de fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; ferme-porte non électriques ; fermetures de boîtes métalliques ; fermetures de bouteilles métalliques ; fermetures de récipients métalliques ; ferrures de fenêtres ; ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; fils métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; grelots ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; lambris métalliques ; roulettes de lits métalliques ; numéros de maisons métalliques, non lumineux ; manches à balais métalliques ; manches de couteaux métalliques ; revêtements de murs (construction) métalliques ; paniers métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; portails métalliques ; ferme-porte non électriques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; galets de portes ; garnitures de portes métalliques ; marteaux de portes ; portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; sonnettes de portes non électriques ; verrous de portes ; récipients d'emballage en métal ; roulettes de meubles métalliques ; sonnettes ; piquets de tente métalliques ; toiles métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cornières pour toitures métalliques ; tuyauteries métalliques ; verrous ; volets métalliques.

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; pompes à air comprimé ; condenseurs à air ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; alimentateurs de chaudières de machines ; pompes d'aération pour aquariums ; ascenseurs ; aspirateurs de poussière ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes pour installations de chauffage ; cireuses à parquet électriques ; installations de condensation ; coupeuses (machines) ; couteaux (parties de machines) ; couteaux électriques ; couveuses pour œufs ; déchiqueteurs (machines) à usage industriel ; régulateurs d'eau d'alimentation ; séparateurs d'eau ; générateurs d'électricité ; éplucheuses (machines) ; essoreuses ; presse-fruits électriques à usage ménager ; tondeuses à gazon (machines) ; hache-viande (machines) ; machines à laver ; lessiveuses ; appareils de nettoyage à haute pression ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machines-outils ; ouvre-boîtes électriques ; cireuses à parquet électriques ; machines pour la peinture ; pistolets pour la peinture ; perceuses à main électriques ; pompes (machines) ; pompes à air (installations de garages) ; pompes à air comprimé ; pompes pour installations de chauffage ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture et la fermeture de portes ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture et la fermeture de portes ; raboteuses ; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux ; robots (machines) ; robots de cuisine électriques ; scies (machines) ; tapis roulant ; machines pour la teinture ; machines pour les travaux de terrassement ; tondeuses à gazon (machines) ; machines à tricoter ; machines à laver la vaisselle.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; arracheuses (outils) ; bêches ; pieds-de-biche (outils) ; boutoirs (outils) ; burins ; casse-noix ; casse-pierres ; ceintures porte-outils ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; ciseaux ; clefs (outils) ; cliquets (outils) ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; couperets ; coupoirs ; couteaux ; coutellerie ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cuillers ; cuirs à aiguiser ; découpoirs (outils) ; déplantoirs ; élagueurs ; emporte-pièce (outils) ; évidoirs ; faucilles ; faux ; fers à gaufrer ; fourches ; fourchettes ; fraises (outils) ; cueille-fruits ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; hache-légumes ; haches ; hachettes ; hache-viande (outils) ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; coupe-légumes ; hache-légumes ; machettes ; maillets ; marteaux (outils) ; masses (maillets) ; outils à main actionnés manuellement ; ouvre-boîtes non électriques ; pelles (outils) ; pinces ; pioches ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; rabots ; scies (outils) ; sécateurs ; serpes ; serpettes ; spatules (outils) ; tenailles ; tondeuses (instruments à main) ; vrilles (outils).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; avertisseurs acoustiques ; conduits acoustiques ; agendas électroniques ; instruments d'alarme ; altimètres ; ampèremètres ; amplificateurs ; appareils pour l'amplification des sons ; antennes ; dispositifs antiparasites ; armoires de distribution (électricité) ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; balises lumineuses ; baromètres ; bouées de repérage ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; boussoles ; câbles électriques ; cache-prise ; caméras (appareils cinématographiques) ; casques de protection ; ceintures de sauvetage ; tableaux de commande (électricité) ; condensateurs électriques ; condensateurs optiques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; coupe-circuit ; prises de courant ; cuillers doseuses ; détecteurs ; détecteurs de fumée ; disjoncteurs ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; doseurs ; écrans de projection ; écrans vidéo ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; indicateurs de perte électrique ; batteries électriques ; canalisations électriques ; piles électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; émetteurs de signaux électriques ; enseignes lumineuses ; fils électriques ; gaines pour câbles électriques ; haut-parleurs ; indicateurs de température ; interrupteurs ; logiciels de jeux ; batteries de lampes de poche ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie ; magnétoscopes ; modems ; appareils de navigation par satellite ; instruments pour la navigation ; ordinateurs ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; judas optiques pour portes ; cache-prise ; prises de courant ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; casques de protection pour le sport ; masques de protection ; publications électroniques téléchargeables ; raccordements électriques ; radars ; appareils de radio ; récepteurs (audio, vidéo) ; régulateurs (variateurs) de lumière ; fers à repasser électriques ; respirateurs pour le filtrage de l'air ; dispositifs de sauvetage ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; serre-fils (électricité) ; serrures électriques ; boutons de sonnerie ; sonneries (appareils, avertisseurs) ; sonnettes de portes électriques ; appareils de soudure électrique ; souris (informatique) ; tapis de souris ; appareils électriques de surveillance ; tableaux d'affichage électroniques ; tableaux de commande (électricité) ; tableaux de connexion ; tableaux de distribution (électricité) ; appareils de télé-appel radio ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ; thermomètres non à usage médical ; transformateurs ; transmetteurs (télécommunication) ; bandes vidéo ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; hottes d'aération ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installations de conditionnement d'air ; sécheurs d'air ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bacs refroidisseurs pour fours ; baignoires ; installations de bain ; barbecues ; biberons (chauffe-eau) électriques ; bouilloires électriques ; cabines de douche ; cafetières électriques ; robinets de canalisation ; capteurs solaires (chauffage) ; carneaux de chaudières de chauffage ; carneaux de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; chambres blanches (installations sanitaires) ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs de chauffage central ; chaudières de chauffage ; appareils de chauffage pour aquariums ; chauffe-bains ; chauffe-plats ; cheminées d'appartement ; tiroirs de cheminées ; sèche-cheveux ; appareils de chloration pour piscines ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; collecteurs solaires (chauffage) ; économiseurs de combustibles ; installations de conduites d'eau ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; congélateurs ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuiseurs ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; ustensiles de cuisson ; cuvettes de toilettes (W.-C.) ; appareils de désinfection ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; installations de distribution d'eau ; douches ; douilles de lampes électriques ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification d'eau ; installation pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; refroidisseurs d'eau (installations) ; échangeurs thermiques ; appareils et installations d'éclairage ; radiateurs électriques ; éviers ; fours solaires ; foyers ; appareils et machines frigorifiques ; allume-gaz ; grille-pain ; hottes d'aération ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; jets d'eau ornementaux ; lampadaires ; lampes à huile ; lampes de poche ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lavabos ; chauffe-lits ; lustres ; appareils à sécher les mains ; numéros de maisons lumineux ; pompes à chaleur ; appareils de prise d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; radiateurs (chauffage) ; bouchons de radiateurs ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; récupérateurs de chaleur ; réfrigérateurs ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou de gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; régulateurs de tirage (chauffage) ; appareils pour faire des remous dans l'eau : réservoirs d'eau sous pression ; robinets ; installations de sauna ; appareils et installations de séchage ; sèche-cheveux ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; sécheurs d'air ; sécheurs de linge électriques ; séchoirs (appareils) ; souffleries (parties d'installations d'aération) ; stérilisateurs ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; tiroirs de cheminées ; toilettes (W.-C.) ; tubes de lampes ; urinoirs ; ustensiles de cuisson électriques ; installations de production de vapeur ; ventilateurs (climatisation) ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; autobus ; auto-caravanes ; autocars ; automobiles ; avions ; avirons ; ballons dirigeables ; bateaux ; coques de bateaux ; crochets de bateaux ; dispositifs de commande pour bateaux ; dispositifs pour dégager les bateaux ; mâts et plans inclinés pour bateaux ; propulseurs à hélice pour bateaux ; rames de bateaux ; bicyclettes ; camionnettes, camions ; canots ; caravanes ; charrettes ; cycles ; défenses pour bateaux (pare-battage) ; diables ; ballons dirigeables ; véhicules électriques ; sièges de sécurité pour enfants ; voitures d'enfants ; fourgonnettes ; fourgons (véhicules) ; locomotives ; motocyclettes ; porte-bagages pour véhicules ; poussettes ; voitures de sport ; tricycles ; wagons ; wagons-lits ; yachts.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; engins balistiques ; produits fulminants ; fusées de signalisation.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, cadrans solaires, chaînes de montres, chronographes (montres), chronomètres, instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux, horloges, médailles, montres, pierres précieuses.

Instruments de musique.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; clichés à adresses ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; albums ; almanachs ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; brochures ; cache-pot en papier ; sceaux ; calendriers ; papier calque ; dessus de carafes en papier ; carnets ; cartes de vœux musicales ; presses à cartes de crédit non électriques ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; chemises pour documents ; bagues (anneaux) de cigares circulaires ; classeurs, coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; couvertures (papeterie) ; crayons ; porte-crayons ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessins ; distributeur de ruban adhésif (articles de papeterie) ; appareils pour plastifier des documents (articles de bureau) ; chemises pour documents ; doigtiers (articles de bureau) ; dossiers (papeterie) ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; essuie-mains en papier ; étiquettes non en tissu ; faire-part ; fiches (papeterie) ; formulaires ; fournitures scolaires ; gommes à effacer ; caractères d'imprimerie ; journaux ; papier à lettre ; linge de table en papier ; livres ; marques pour livres ; serre-livres ; papier lumineux ; manuels ; nappes en papier ; périodiques ; photographies ; appareils pour le collage des photographies ; photogravures ; planches à dessin ; plans ; porte-mines ; porte-plume ; portraits ; cartes postales ; prospectus ; publications ; règles à dessiner ; reliures ; répertoires ; représentations et reproductions graphiques ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour ou en matières plastiques pour l'emballage ; sets de table en papier ; stylos ; ronds de table, serviettes de tables et tapis de table en papier ; timbre-poste ; toiles pour la peinture ; trousses à dessins.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; résines acryliques (produits semi-finis) ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; anneaux en caoutchouc ; tuyaux d'arrosage ; bagues d'étanchéité ; bandes isolantes ; matières à calfeutrer ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières ; papier pour condensateur électrique ; isolateurs pour conduites d'électricité ; cordes en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matière plastique, enduits isolants ; garnitures d'étanchéité ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières pour l'insonorisation ; peintures isolantes ; laine de verre pour l'isolation ; mastics pour joints matériaux réfractaires isolants ; rubans isolants ; tuyaux en matières textiles ; vernis isolants.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs de campeurs ; cartables ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffres de voyage ; porte-documents ; ombrelles ; sacs à dos, sacs à mains, sacs à roulettes ; sacs de sport ; sacs de voyage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; ardoises pour toitures ; armatures de portes non métalliques ; armatures de portes non métalliques pour la construction ; asphalte ; baguettes en bois pour le lambrissage ; piscines (constructions non métalliques) ; portes battantes non métalliques ; béton ; éléments de construction en béton ; installations pour parquet des bicyclettes (non métalliques) ; bitume ; bois de construction ; boiseries ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; brai (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; cadres de fenêtres et cadres de portes non métalliques ; carrelage et charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres, de portes, de serres, non métalliques ; cheminées non métalliques ; chéneaux non métalliques ; chevrons pour toitures ; cloisons et clôtures non métalliques ; dalles non métalliques ; échafaudages non métalliques ; pavés éclairants ; enduits (matériaux de construction) ; escaliers et marches d'escaliers non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; gouttières non métalliques ; grès de construction ; huisseries non métalliques ; lambris non métalliques ; lames de parquets ; moellons ; mortier pour la construction ; moulures (construction) non métalliques ; revêtement de murs (construction) non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; papier de construction ; pierre et pierre artificielle ; pierres pour la construction ; plafonds, planchers et portails non métalliques ; poutres non métalliques ; serres transportables non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; terre à briques et terre cuite ; couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques et toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; treillis non métalliques ; tuiles non métalliques ; tuyaux de cheminées non métalliques ; tuyaux de descente non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; vitraux ; vitres (verres de construction) ; verre pour vitres, à l'exception du verre pour vitre de véhicules ; volets non métalliques ; volières (constructions non métalliques).

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; armoires ; armoires à pharmacie ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets ; meubles de bureau ; cadres (encadrements) ; caisses non métalliques ; chaises (sièges) ; chaises longues ; plateaux (palettes) de chargement non métalliques ; charnières non métalliques ; coffres non métalliques ; coffrets, commodes (meubles) non métalliques ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; manches de couteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrans de cheminées ; établis ; étagères ; fauteuils ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; lits (meubles) ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; marchepieds non métalliques ; meubles ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; oreillers ; paillasses ; présentoirs ; rayonnages ; porte-revues ; anneaux et tringles de rideaux ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres et stores en bois tissé (mobilier) ; tableaux accroche-clefs ; tables ; plateaux de tables ; tabourets ; piquets de tentes non métalliques ; tiroirs ; tables de toilette ; traversins ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; anneaux et barres porte-serviettes ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; assiettes ; assiettes jetables ; balais ; batteries de cuisine ; bocaux ; récipients à boire ; boîtes en verre ; bols ; bouteilles ; cache-pot non en papier ; services à café ; carafes ; casseroles ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; distributeurs de savons ; boîte en métal pour la distribution de serviettes en papier ; enseignes en porcelaine ou en verre ; flacons ; pots à fleurs ; gobelets ; gourdes ; ouvre-bouteilles ; plats ; plumeaux ; pots ; poubelles ; récipients à boire ; saladiers ; soucoupes ; tasses ; tire-bouchons ; tirelires non métalliques ; vaisselles ; vases ; verre peint ; verres (récipients) ; verres à boire.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; copeaux de bois ; édredon (plumes) ; cordes d'emballage ; ficelles d'emballage ; hamacs ; plumes pour la literie ; sachets et sacs en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; voile pour ski à voile.

Fils à usage textile ; fils élastiques, fils de caoutchouc et fils de verre à usage textile ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils de soie.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; housses pour coussins ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; draps ; enveloppes de matelas ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; gants de toilette ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; linge de lit ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; couvre-lits (dessus de lit) ; essuie-mains en matières textiles ; toile à matelas ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage ; serviettes de table et serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreiller ; tentures murales en matières textiles ; tissus en fibre de verre à usage textile ; vitrages (rideaux).

Vêtements, chaussures, chapellerie ; couches en matières textiles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; bandes auto-agrippantes (articles de mercerie) ; brassards ; insignes non en métaux précieux.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; tapis anti-glissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée (linoléum) ; gazon artificiel ; papiers de tenture ; papiers peints ; revêtements de planchers ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de sol ; revêtements de sol en vinyle ; nattes de roseau ; sous-tapis ; tapisseries (tentures murales) non en matières plastiques.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël ; jeux d'anneaux ; balles et ballons de jeux ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; confettis ; jeux de construction ; objets de cotillons ; jeux de dames ; damiers ; disques pour le sport ; disques volants (jouets) ; jeux de dominos et jeux d'échecs ; échiquiers ; engins pour exercices corporels ; fléchettes ; gobelets pour jeux ; hochets ; jetons pour jeux ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jeux de billes ; jeux de table ; planches à voile et pour le surfing ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias (articles de sport) ; raquettes ; skis ; jeux de société ; trottinettes ; véhicules et véhicules télécommandés (jouets).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques relatifs à l'immobilier et à la location de biens immobiliers ; abonnement à des journaux ; aide à la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; affichage ; agences d'informations commerciales ; analyse du prix de revient ; diffusion d'annonces publicitaires ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de services sur tout moyen de communication pour la vente de tout produit immobilier ; transcription de communications ; services de comparaison de prix ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; établissement de déclarations fiscales ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; production de documents ; vente aux enchères ; établissement de statistiques ; expertises en affaires ; étude de marchés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; recherches d'informations pour des tiers dans un fichier informatique ; tenue de livres ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; mise en page à buts publicitaires ; sondage d'opinion ; recherche de parraineurs ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; promotion de ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique et publicité télévisée ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; décoration de vitrines.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Agences immobilières ; administration de biens ; estimations, gérance de biens immobiliers et d'immeubles ; location d'appartements et de bureaux ; gestion locative de biens immobiliers ; conseils en locations immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services de gérance immobilière rendus par des syndics de copropriété ; transactions immobilières ; estimations et expertises de biens ; assurances ; assurances sur la vie ; courtage d'assurances ; affaires financières et monétaires ; consultation et information en matière d'assurance et en matière financière ; assurances ; opérations de change ; gérance de fortunes ; estimations et expertises fiscales ; prêts financiers et notamment prêts financiers pour l'achat et la construction de biens immobiliers ; constitution et investissement de capitaux ; conseils aux entreprises dans le cadre de fusions, acquisitions, introduction en bourse de sociétés ; constitution et investissement de capitaux sous forme d'investissement patrimonial immobilier permettant de bénéficier de réductions d'impôts ou de mesures d'amortissement du capital investi ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; conseils et information en matière d'estimation et d'expertises fiscales ; analyse financière, notamment analyse de comptes ; consultations professionnelles en matière financière ; agence de recouvrement de créances ; assurances contre les accidents ; paiement par acompte ; affacturage ; affermage de bien immobiliers ; agences de crédit ; location d'exploitations agricoles ; estimation d'antiquités ; consultations professionnelles en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; banque directe ; établissement de baux ; émission de bons de valeur ; cote en bourses ; courtage en bourse ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; constitution de capitaux ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; cautions (garanties) ; opérations de change ; émission de chèques de voyage ; vérifications des chèques ; dépôt en coffres-forts ; collectes ; courtage en assurances ; courtage en biens immobiliers ; estimation financières des coûts de réparation ; agences de recouvrement de créances ; crédit ; épargne ; services de financement ; fonds de placement ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; services de liquidation d'entreprises (affaires financières) ; recouvrement de loyers ; prêt sur nantissement.

Construction ; réparation ; services d'installation ; installations et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'ascenseurs ; asphaltage ; nettoyage (ménage) de bâtiments ; blanchisserie ; exploitation de carrières ; location de machines de chantiers ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; ramonage de cheminées ; réparation et entretien de projecteurs de cinéma ; entretien et réparation de coffres-forts ; construction de stand de foire et de magasin ; informations en matières de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions, déparasitage d'installations électriques ; dératisation ; désinfection ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifice (surface extérieure) ; installation et réparation d'entrepôts ; entretien de piscines ; équipement de cuisines ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et fenêtres ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de construction et réparation ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; location de machines à nettoyer ; location de machines de chantier ; maçonnerie ; installation, réparation et entretien d'ordinateurs ; pose de papier peint ; travaux de peinture ; entretien de piscines ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; pose de briques (maçonnerie) ; réparation de serrures ; traitement contre la rouille ; sablage ; travaux de tapisserie ; installation et réparation de téléphones ; travaux de couverture de toits ; travaux de vernissage ; nettoyage de vitres ; installation et réparation de dispositifs d'alarme de cas de vol.

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services télé-achat ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de télécopieurs, de téléphones ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de message ; transmission de message et d'images assistée par ordinateur ; agence de presse ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; informations en matière de télécommunications ; services de téléconférences ; services téléphoniques ; télévision par câbles.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; organisation d'excursions ; transport aérien ; services d'autobus ; transport en bateau ; services de bateaux de plaisance ; transport fluvial ; entreposage de bateaux ; location de bateaux ; camionnage ; services de chauffeurs ; transport en chemin de fer ; courtage de transport ; organisation de croisières ; déménagement ; distribution de l'électricité ; distribution d'énergie ; distribution des eaux ; livraison de fleurs ; fret (transport de marchandises) ; location de garages ; location d'automobiles ; location de place de stationnement ; messagerie (courrier ou marchandises) ; transport de meubles ; déménagement de mobilier ; services de navigation ; transport en navire transbordeur ; renflouage et sauvetage de navires ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; opérations de secours (transport) ; informations en matière de transport ; réservations pour le transport ; visites touristiques.

Traitement de matériaux ; désodorisation de l'air ; purification et rafraichissement de l'air ; travaux sur bois ; travaux sur céramique ; chaudronnerie ; location d'appareils de chauffage d'appoint ; location d'appareils de climatisation ; colorisation des vitres par traitement de surface ; services de copie de clés ; coulage de métaux ; décapage ; traitement des déchets (transformation) ; destruction d'ordures ; traitement de l'eau ; production d'énergie ; fraisage ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; placage des métaux ; revêtement (placage de métaux) ; traitement des métaux ; trempe des métaux ; meulage ; nickelage ; recyclage d'ordures et de déchets ; apprêtage du papier ; traitement du papier ; tirage de photographie ; rabotage ; sciage ; soudure ; soufflage (verrerie) ; traçage par laser ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions ; services de billetterie (divertissement) ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de casino (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; culture physique ; services de composition musicale ; organisation de concours, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concerts ; enseignement et cours par correspondance ; informations en matière de divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; location d'enregistrements sonores ; épreuves pédagogiques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; exploitation de salles de jeux ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; projection de films cinématographiques ; services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; exploitation de salles de jeux ; prêt de livres ; publication de livres ; services de loisirs ; organisation de loterie ; chronométrage des manifestations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; mise en page, autre qu'à buts publicitaires ; organisation de concours ; organisation de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires, de symposiums ; photographie ; reportages photographiques ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements radiophoniques ; informations en matière de récréation ; rédactions de texte ; services de reporters ; production de spectacles ; services de traduction.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir : recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, recherches géologiques, recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; établissement de plans pour la construction ; établissement de diagnostic technique relatif à la présence d'amiante, de plomb, de termites ou de tous parasites dans le cadre d'expertises immobilières ou lors du constat d'états des lieux ; services de métrés ; recherche en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière de protection de l'environnement et conseils en matière de développement durable dans le domaine de la construction ; conception de logiciels informatiques et programmation pour ordinateurs notamment dans le domaine de l'immobilier ; mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs notamment dans le domaine de l'assurance, de la finance et de l'immobilier ; travaux d'ingénieurs en matière immobilière ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction. Conseils en affaires immobilières en relation avec la préservation de l'environnement et le développement durable ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; constitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultations en matière de logiciels et d'ordinateurs ; contrôle qualité ; décoration intérieure ; dessins industriels ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; installation, location, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques ; consultation en matière de logiciels ; levés de terrain ; recherches en mécanique ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; authentification d'oeuvres d'art ; consultation en matière d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; mise à disposition de terrains de campings ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de constructions transportables ; crèches d'enfants ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de tentes ; maisons de retraite pour personnes âgées ; maisons de vacances ; pensions pour animaux ; réservation de pensions ; services de traiteurs.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services de jardiniers-paysagiste ; conception d'aménagements paysagers ; entretien de pelouse ; services de pépiniéristes.

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : consultation en matière de sécurité ; services d'occupation de logements en l'absence des habitants ; surveillance des alarmes anti-intrusion.