Marque enregistrée - Marque en vigueur

ON NE PEUT QU'ADHERER
FNAC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3908297
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
ON NE PEUT QU\'ADHERER de FNAC

Présentation de la marque ON NE PEUT QU'ADHERER

Déposée le 27 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) FNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ON NE PEUT QU'ADHERER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FNAC domicilié(e) ZAC PORT D'IVRY, 9 RUE DES BATEAUX-LAVOIRS - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 661 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque ON NE PEUT QU'ADHERER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON NE PEUT QU'ADHERER arrivera à expiration en date du 27 mars 2022.

FNAC a également déposé les autres marques suivantes : fnac Digitale , scd , L'AUTRE TOP , FNAC TELE SERVICE , FNAC EVEIL & JEUX , FNAC LE BAR , LE PRIX VERT C'EST ENCORE MOINS CHER FNAC , FNAC SERVICE , FNAC AUTORADIO , HOHER


FNAC, Société anonyme - ZAC PORT D'IVRY, 9 RUE DES BATEAUX-LAVOIRS - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 775661390


INLEX IP EXPERTISE - 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713223 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques y compris numériques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels, supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numériques, supports d'enregistrement optiques, Cédéroms, supports d'information y compris numériques, impressionnés ou non, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; supports de données magnétiques et optiques, disques compacts, disques vidéonumériques, vidéodisques, disques optiques, disques optiques numériques, disques versatiles digitaux vidéo, cartes nominatives d'identification, cartes de fidélité, cartes d'abonnement, cartes électroniques, cartes jeux électroniques, stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, ordinateurs, circuits imprimés, connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés, logiciels télématiques, disquettes, disques compacts numériques, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compacts, appareils de télévision, écrans de cinéma, téléphones portables, appareils téléphoniques, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicules) impressionnés, antennes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, radios (audio), baladeurs, baladeurs numériques, distributeurs de billets (tickets), câbles à fibres optiques, caméras vidéo, caméras vidéo numériques, magnétoscopes, lecteurs de disques vidéo numériques, imprimantes, écrans de télévision, vidéo-projecteurs, magnétophones, lecteurs de disques numériques, chargeurs pour téléphones mobiles, lunettes, appareils électroniques, à savoir distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, automates de réservation, de contrôle d'entrée, d'impression, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, réseaux de transmission de données automatiques et systèmes de télétransmission notamment dans les domaines du théâtre, du cinéma et des spectacles, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à puce.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnement en carton ou en plastique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; guides, catalogues, catalogues de jouets, papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; lithographies ; images ; photographies, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel de peinture (boîtes de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux) ; modèles de broderie.

Jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs.

Publicité, affaires, à savoir aide à la direction des affaires, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, informations d'affaires, services d'informations commerciales, notamment par l'utilisation de catalogues de vente par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences matrimoniales ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; travaux de bureau ; services de promotion d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines audio-visuels (radios, télévisions, magnétophones, magnétoscopes, chaînes hi-fi, caméras, appareils photo, cassettes, disques), de la communication, de l'électroménager, l'informatique, la bureautique, l'horlogerie, la librairie, des divertissements, des loisirs, des voyages, du sport, de l'habillement ; services de location d'appareils, d'instruments et d'accessoires de bureautique ; import-export, études comparatives de produits, mise à jour de documentation, démonstration de produits ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) à savoir papier, carton, produits de l'imprimerie, cartes, cartes d'abonnement, cartes de fidélité, cartes à jouer, places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, téléviseurs, écrans de cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plats et plasma, vidéo-projecteurs, enceintes, chaînes haute fidélité, magnétoscopes, lecteurs de disques vidéo numériques, appareils photographiques y compris numériques, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini-disques et MP3, radios (audio), autoradios (audio), téléphones, téléphones numériques, téléphones portables, chargeurs pour téléphones portables, coques pour téléphones portables, housses pour téléphones portables, caméras, caméras numériques, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques y compris numériques, livres, journaux, magazines, brochures, brochures promotionnelles, revues périodiques, catalogues, catalogues de jouets, papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, gravures, images, lithographies, guides, photographies, jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans des magasins de vente au détail ou dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, exploitation d'une banque de données administrative.

Assurances ; assurances contre le vol ; assurances contre la casse ; assurances contre le mauvais fonctionnement ; informations en matière d'assurances ; services de cartes de crédit ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux ; services de financement par le biais de cartes d'adhérents ; émission de bons de valeur ; émission de cartes de crédit.

Construction d'édifices ; entreprises de fumisterie, travaux de peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements ; rechapage de pneus ; cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; travaux du génie ; services de maintenance, d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques, pour appareils à microfilmer, pour appareils à photocopier, pour ordinateurs et matériels périphériques ; services de maintenance et de réparation d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines audio-visuels (radios, télévisions, magnétophones, magnétoscopes, chaînes hi-fi, caméras, appareils photo, cassettes, disques), de la communication, des spectacles, de la musique, de l'électroménager, de l'informatique, de la bureautique, de l'horlogerie, de la librairie, des divertissements, des loisirs, des voyages, du sport, de l'habillement ; location d'outils et de matériel de construction ; services de conseil en matière de réparation.

Services de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie de télématique, de phonogrammes du commerce et d'extraits d'oeuvres musicales, de sonneries, de logos, d'images et de films vidéo ; location de temps d'accès à un centre de serveur de bases de données ; services de location de modems. Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et video-conference ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non, par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) sur réseaux informatiques en général ; service de diffusion (transmission), par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie télématique, de phonogrammes du commerce et d'extraits d'oeuvres musicales, de sonnerie, de logos, d'images et de films videos ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, services d'enseignement, notamment pour la réalisation de produits finis à partir de matières premières ou de produits semi-finis ; dressage d'animaux ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques, sur supports magnétiques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles et les concerts ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; services de location d'appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images, y compris numériques, appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, y compris numériques, cinématographiques et optiques, dans le domaine de l'audiovisuel, du multimédia, de l'informatique, de la littérature, des arts, des loisirs et des divertissements ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; agences de modèles pour artistes ; prêt de livres et autres publications ; services de ludothèques, à savoir services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; montage de bandes vidéo ; organisation de loteries ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de camps de vacances (divertissement), cirques, services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de location d'appareils audio, de postes, de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméscopes, de caméras vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques à savoir écrans de cinéma, vidéoprojecteur, micros, films (pellicules) impressionnés.