Marque renouvelée - Marque en vigueur

FNACIT!
FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3748804
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2030
FNACIT! de FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES

Présentation de la marque FNACIT!

Déposée le 24 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FNACIT! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES domicilié(e) 9 rue des Bateaux-Lavoirs, ZAC Port d'Ivry, 94200 IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 661 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, société anonyme, Mme TRIBA Nawel domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris - France.

La marque FNACIT! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FNACIT! arrivera à expiration en date du 24 juin 2030.

FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : OKAZ GAMING , , CHECK & GO , fnaclive , AGITATEUR DE CURIOSITE , , FNAC DIRECT , fnac , FNAC PRO , FNAC MUSIC


FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES, Société Anonyme - 9 rue des Bateaux-Lavoirs, ZAC Port d'Ivry, 94200 IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 775661390


SANTARELLI, société anonyme, Mme TRIBA Nawel - 49, avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713223 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2020 n°2748654 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-20

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques y compris numérique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique ; support d'enregistrement optiques ; Cédéroms ; supports d'information y compris numérique impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; supports de données magnétique et optique, disques compacts, disques vidéonumériques, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes nominatives d'identification, cartes de fidélité ; cartes d'abonnement, cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animes, et/ou de sons (musicaux ou non) a usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilises seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimes connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et prives ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Appareils de télévision, écrans cinéma, téléphones portables, appareils téléphoniques, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicule) impressionnes, antennes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, distributeurs de billets (tickets), câbles a fibres optiques, caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, écrans de télévision, video-projecteur, magnétophone, lecteur de disque numérique, chargeur pour téléphone mobile, lunette ; appareils électroniques, à savoir distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, automates de réservation, de contrôle d'entrée, d'impression ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, réseaux de transmission de données automatiques et systèmes de télétransmission notamment dans les domaines du théâtre, du cinéma et des spectacles ; carte à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce.

Papier et carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie ou l'imprimerie) cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnements en carton ou en plastique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; guides ; catalogues, catalogues de jouets, papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; lithographie ; images ; photographie, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (a l'exception des appareils) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), pellicules en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel de peinture (boites de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux) ; modèles de broderie.

Publicité, affaires, a savoir aide a la direction des affaires, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires. Informations d'affaires, services d'informations commerciales, notamment par l'instrument de catalogues de vente par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Agences matrimoniales. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Location de machines à écrire et de matériel de bureau ; travaux de bureau ; services de promotion d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines audio-visuels (radio, télévision, magnétophone, magnétoscope, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo, cassettes, disques), de la communication, de l'électroménager, l'informatique, la bureautique, l'horlogerie, la librairie, les divertissements, les loisirs, les voyages, le sport, l'habillement ; services de location d'appareils, d'instruments et d'accessoires de bureautique ; import-export, études comparatives de produits, mise à jour de documentation, démonstration de produits. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits (a l'exception de leur transport) à savoir papier, carton, produits de l'imprimerie, cartes, cartes d'abonnements, cartes de fidélité, cartes à jouer ; places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine-haute fidélité, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, appareil photographique y compris numérique, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini-disque et MP3, radio (audio), auto radio (audio), téléphone, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antenne parabolique y compris numérique, livres, journaux, magazines, brochures, brochures promotionnelles, revues périodiques, catalogues, catalogues de jouets, papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, gravures, images, lithographie, guides, photographie, jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de media électronique de télécommunication, exploitation d'une banque de données administrative.

Télécommunications, communications par réseau de fibres optiques, agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs. Services de communication et de télécommunication par moyens électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunications de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé a partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture (transmission) d'informations et de nouvelles par télécommunication ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseaux de télécommunication y compris l'Internet ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimes concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet et Wap. Services d'abonnement de journaux pour des tiers.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, services d'enseignement, notamment pour la réalisation de produits finis à partir de matières premières ou de produits semi-finis ; dressage d'animaux ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation a l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congres et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles et les concerts. Organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; location de décors de théâtre, d'appareils de projection de cinéma et accessoires ; services en rapport avec la location d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines audio-visuels (radio, télévision, magnétophone, magnétoscope, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo, cassettes, disques), la librairie, les divertissements, les loisirs ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques a mémoire morte) ; agences de modèles pour artistes ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques a savoir : services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets, services rendus par un franchiseur, a savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions a buts culturels et éducatifs, services de camps de vacances (divertissement), cirques, services de clubs (divertissement ou éducation).