Marque enregistrée - Marque en vigueur

FNAC DARTY
FNAC, société anonyme
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4291842
Date de dépôt :
04/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/08/2026
FNAC DARTY de FNAC

Présentation de la marque FNAC DARTY

Déposée le 4 août 2016 par la Société Anonyme (SA) FNAC et la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FNAC DARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FNAC domicilié(e) ZAC Port d'Ivry, 9 rue des Bâteaux-Lavoirs - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS domicilié(e) 129 avenue Gallieni - 93140 - BONDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque FNAC DARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FNAC DARTY arrivera à expiration en date du 4 août 2026.

FNAC a également déposé les autres marques suivantes : fnac Digitale , scd , L'AUTRE TOP , FNAC TELE SERVICE , FNAC EVEIL & JEUX , FNAC LE BAR , LE PRIX VERT C'EST ENCORE MOINS CHER FNAC , FNAC SERVICE , FNAC AUTORADIO , HOHER


FNAC, société anonyme - ZAC Port d'Ivry, 9 rue des Bâteaux-Lavoirs - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 7

ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée - 129 avenue Gallieni - 93140 - BONDY - France - SIREN 5


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage, robots ménagers, mixeurs ; appareils et instruments électroménager ; machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussières, d'eau ; sacs pour aspirateurs de poussière ; batteurs électriques ; brosses (parties de machines) ; broyeurs ; hacheurs, moulins à café ; ciseaux électriques ; gaufreuses ; couteaux électriques ; machines et appareils à polir, à encaustiquer ; éplucheuses ; essoreuses ; cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ; presse fruits électriques à usage ménager ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à tricoter, repasser ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer ; appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression ; appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; machines pour badigeonnage ; montecharge ; faucheuses ; économiseurs de carburants, d'énergie pour moteurs ; générateurs de courants, pistolets à colle, à peinture ; machines d'emballage ; machines et machines outils, pour le ménage, le loisir ou le jardinage ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 7 ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes ; couteaux ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; couverts en métaux précieux ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques ; instruments pour l'aiguisage ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; appareils à mains, non électriques, à friser les cheveux ; ciseaux ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; fers à friser ; hachoirs ; coupe-légume ; hache légumes ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; tondeuses à gazon ; arrache clous ; ceinture porte outils ; casse noix (non en métaux précieux) ; fers à gaufre, à glacer, vaporisateurs d'insecticides, trousses de manucures, de pédicures ; fers à repasser électriques ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 8 ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électrotechniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils électriques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; microprocesseurs, aimants ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; écrans de projection ; supports d'information y compris numériques impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Appareils de télévision, écrans cinéma, téléphones portables, appareils téléphoniques, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaines haute-fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicule) impressionnés, antennes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, distributeurs de billets (tickets), câbles à fibres optiques, caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, écrans de télévision, vidéo-projecteur, magnétophone, lecteur de disque numérique, chargeur pour téléphone mobile, lunette ; appareils électroniques, à savoir distributeurs automatiques, automates de réservation, de contrôle d'entrée, d'impression ; réseaux de transmission de données automatiques et systèmes de télétransmission notamment dans les domaines du théâtre, du cinéma et des spectacles ; carte à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce ; agendas électroniques ; casques à écouteurs ; cuillères doseurs ; machines à dicter ; fers à repasser électriques ; cartes magnétiques ; cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils pour l'analyse de l'air, thermostats, alcoomètres, compas de marine, costumes de plongée, casques de sport ; appareils de navigation par satellites ; parafoudres ; sonneries (appareils avertisseurs) ; lunettes ; téléprompteurs ; appareils audiovisuels ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 9 ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électriques, de climatisation, ménagers ; cafetières électriques, grillepain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; chauffe biberons électriques ; hottes d'aération ; allume gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles à fourneaux ; grills (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets ; chauffe-biberons ; leurs parties et accessoires compris dans la classe 11 ;

Montres ; aiguilles (horlogerie) ; pendules ; réveils matin ;

Instruments de musique ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; catalogues, catalogues de jouets, papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographie ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), pellicules en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel de peinture (boîtes de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux) ; modèles de broderie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; ameublement ; pièces d'ameublement ; boîtes en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques, casiers ; coussins ; matelas ; écrans de cheminée ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; mobilier scolaire ; porte-livres ; parapluies (porte-) ; étagères, rayonnages ; ranges vidéogrammes ; présentoirs ; vitrines (meubles) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; tables à repasser, cafetières non électriques ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; fouets non électriques à usage ménagers ; sorbetières ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; biberons ; bouteilles ; embauchoirs pour chaussures ; ustensiles cosmétiques ; appareils de démaquillage non électriques ; ustensiles de cuisson non électriques ; débouchoirs à ventouses ; dessous de fer à repasser ; housses pour planches à repasser ; pièges à insectes ; séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvre lits ; dessus de lit ; couvertures de lit, de table, de toilette ; essuie mains en matière textile ; moustiquaires ; draps ; draps-housses ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;

Jeux, jouets ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tapis d'éveil pour enfants ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; cartes à jouer ;

Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des journaux ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; conseils techniques par démonstration de produits ; exploitation et supervision de programmes de cartes de fidélité ; rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits, à savoir produits de l'horlogerie, produits de bureautique, articles de papeterie, ameublement, articles de ménage, articles de chauffage, articles de décoration, produits électroménagers, ustensiles de ménage, machines à calculer, articles de cuisine et de salle de bain, équipements et ustensiles de jardinage, équipement de sport, appareils photographiques, articles de toilette, articles de loisirs, places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, équipements audiovisuels, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine haute-fidélité, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, appareil photographique y compris numérique, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et MP3, radio (audio), auto radio (audio), téléphone, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques y compris numérique, livres, journaux, magazines, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de media électronique de télécommunication ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; services de cartes de fidélité ;

Assurances et finances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurances ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédits ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertises immobilières ; gérance d'immeubles ; gérance de biens immobiliers ; évaluation de l'immobilier ; constitution de capitaux ; conseils en matière financière ; location de bureaux, d'appartements ; parrainage financier ; transferts électroniques de fonds ; télépaiement ; services de télétransmission ; services de transaction, services de cartes de crédits ; services de cartes de débit ; services d'informations, de consultation en matière d'assurance ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière ; services d'aide financière à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; agences d'assurances, y compris assurances de garanties ; services d'extension de garanties sur des produits et prestations de service ;

Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation pour produits de l'horlogerie, produits de bureautique, articles de papeterie, ameublement, articles de ménage, articles de chauffage, articles de décoration, produits électroménagers, ustensiles de ménage, machines à calculer, articles de cuisine et de salle de bain, équipements et ustensiles de jardinage, équipement de sport, appareils photographiques, articles de toilette, articles de loisirs, places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, équipements audiovisuels, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine haute-fidélité, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et MP3, radio (audio), auto radio (audio), téléphone, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques ; services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques, pour appareils à microfilmer, pour appareils à photocopier, pour ordinateurs et matériels périphériques ; services de maintenance et de réparations d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines des spectacles, de la musique ;

Services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits audiovisuels, photographiques, de l'horlogerie, de l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bain, des articles de toilette, de sport, de loisirs, des jeux et jouets ; fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des produits audiovisuels, de transmission, de traitement, de reproduction, de diffusion, photographiques, de l'horlogerie, de l'informatique, la bureautique, la papeterie, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, le ménage, les ustensiles de ménage, les machines à calculer, la décoration, l'électroménager, de chauffage, les accessoires de cuisine et de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, des jeux et jouets dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet et Wap ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Transport et entrepôts ; transports de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballages, conditionnements de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage, stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; informations concernant les voyages, agences de tourisme ou de voyages, réservations de places ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs, de chevaux, de véhicules de transport ; location de garages ; réservations de places pour le voyage et les transports ; services de distribution dans le domaine audio-visuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo), l'ameublement, le ménage, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bains, les articles de sport, les vêtements ; déménagement de mobilier et de biens meubles ; garages de véhicules ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services d'enseignement, notamment pour la réalisation de produits finis à partir de matières premières ou de produits semi-finis ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles et les concerts ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques à savoir : services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; montage de bande vidéo ; organisation de loterie ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, services de camps de vacances (divertissement), cirques, services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de location d'appareils audio, de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméscopes, de caméras vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques ;

Recherche scientifiques et industrielles ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie ; prospection (expertise de gisements) ; essais de matériaux, de produits ; laboratoires d'essais de produits, d'articles manufacturés, laboratoires photographiques ; programmation pour ordinateurs ; hébergement de sites (Internet). Service de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie télématique, de phonogrammes du commerce et d'extraits d'oeuvres musicales, de sonnerie, de logos, d'images et de films vidéos ; consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneurs, de graveurs, d'imprimantes et de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ;

Services juridiques.