Marque renouvelée - Marque en vigueur

KA COLLECTION
FMC AUTOMOBILES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97684007
Date de dépôt :
24/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2027

Présentation de la marque KA COLLECTION

Déposée le 24 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KA COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES domicilié(e) 34 RUE DE LA CROIX DE FER - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) 39 RUE Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque KA COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KA COLLECTION arrivera à expiration en date du 24 juin 2027.

FMC AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : "TOP" OCCASION , CHASSEUR , BAROUDEUR , GREENFIELD , L'ETE FOU , FORD FordRent , NORDIC GREEN , CLIPPER , FORD CONTACT , CAP FIRST


FMC AUTOMOBILES, Société par actions simplifiée - 34 RUE DE LA CROIX DE FER - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRÜNIG Hervé - 39 RUE Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2007 n°2342081 - Publication au BOPI 2007-05-24

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2017 n°2646583 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-19

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boites de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules; segments de freins pour véhicules; embrayage pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; essuie-glace; garnitures intérieurs pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules;volants pour véhicules; antivols pour véhicules; dispositifs de verrouillage des portières de véhicules