Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cabanon MAISON
Florence MASSON

Numéro de dépôt :
3556566
Date de dépôt :
19/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/02/2018
cabanon MAISON de Florence MASSON

Présentation de la marque cabanon MAISON

Déposée le 19 février 2008 par Florence MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « cabanon MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-13 du 28 mars 2008.

Le déposant est Florence MASSON domicilié(e) 36 rue de Fournières,17240 RIVEDOUX - 17240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque cabanon MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3556566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cabanon MAISON est expirée depuis le 19 février 2018.


Florence MASSON - 36 rue de Fournières,17240 RIVEDOUX - 17240 - France


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 15 décembre 2017 - Concession de licence n°713239 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Meubles, coussins, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières, embrases non en matières textiles plastiques, miroirs, oreillers, porte-revues.

Vaisselle, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Couverture de lit et de table, linge de maison, linge de bain à l'exception des articles d'habillement, tissus d'ameublement, cotonnades, linge ouvré, housses de coussin, linge de table, sacs en tissu.

Tapis, descentes de bain, papiers peints, tentures murales non en matières textiles.