Marque expirée - Marque en non vigueur

SPINCAPS
FISONS LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1372151
Date de dépôt :
26/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016

Présentation de la marque SPINCAPS

Déposée le 26 septembre 1986 par la société étrangère FISONS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPINCAPS »

Le déposant est la société étrangère FISONS LIMITED domicilié(e) RPR House, 50 Kings Hill Avenue, Kings Hill, West Malling KENT, ME 194AH,ROYAUME-UNI (dossier no 2322368) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. C/O SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques domicilié(e) 82 Avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2322368) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPINCAPS est expirée depuis le 26 septembre 2016.

FISONS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : FIVENT , OUTLAW , VECTAL , NORTRON , BRABAN , FIONMATIC , DYNOTOX , HEPTOMER , MINIBISKS , FI LINE


FISONS LIMITED Société de droit britannique - RPR House, 50 Kings Hill Avenue, Kings Hill, West Malling KENT, ME 194AH,ROYAUME-UNI (dossier no 2322368) - Royaume-Uni


AVENTIS PHARMA S.A. C/O SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques - 82 Avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2322368) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2006 n°2322368 - Publication au BOPI 2006-09-05

Renouvellement sans limitation n°2074147 - Publication au BOPI 1996-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 5 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°440773 - Publication au BOPI 2006-09-05

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et d'hygiène, produits diététiques pour enfants et malades, désinfectants.