Déposée le 27 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fisapac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « In Ze Bag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fisapac domicilié(e) ZA, ESCUDIER - 19270 - DONZENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 526 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fisapac, M. MAX DUMONT domicilié(e) ZA, ESCUDIER - 19270 - DONZENAC - France.
La marque In Ze Bag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
fisapac, M. MAX DUMONT - ZA, ESCUDIER - 19270 - DONZENAC - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Inscription le 20 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719300 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-20
Inscription le 16 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745671 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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