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Marques déposées par Financière Moussey
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TSA INDUSTRIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TSA INDUSTRIES
Financière Moussey

Numéro de dépôt :
4423418
Date de dépôt :
28/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2028
TSA INDUSTRIES de Financière Moussey

Présentation de la marque TSA INDUSTRIES

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2018 par Financière Moussey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSA INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est Financière Moussey domicilié(e) 8 rue Jules Py - 88210 - Moussey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Financière Moussey, Monsieur Philippe Jeannot domicilié(e) 8 rue Jules Py - 88210 - Moussey - France.

La marque TSA INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSA INDUSTRIES arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.

Financière Moussey a également déposé les autres marques suivantes : off-store , Précifil


Financière Moussey - 8 rue Jules Py - 88210 - Moussey - France


Financière Moussey, Monsieur Philippe Jeannot - 8 rue Jules Py - 88210 - Moussey - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;

Chariots de manutention ;

Meubles ; étagères.